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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SAIEMB Logement et Immobilier d'entreprises, conseils d'administration et assemblées générales : procès-verbaux des réunions, documents préparatoires, convocations (janvier - décembre 2003).

    Date

    2005

    Cote

    539W23

    • Contexte : 539W

    • SAIEMB Logement et Immobilier d'entreprises, conseils...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  2. Résultat n°2

    SAIEMB Logement et Immobilier d'entreprises, conseils d'administration et assemblées générales : procès-verbaux des réunions, documents préparatoires, convocations (octobre - décembre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    539W21

    • Contexte : 539W

    • SAIEMB Logement et Immobilier d'entreprises, conseils...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  3. Résultat n°3

    SAIEMB Logement et Immobilier d'entreprises, conseils d'administration et assemblées générales : procès-verbaux des réunions, documents préparatoires, convocations (octobre - décembre 2007).

    Date

    2007

    Cote

    539W25

    • Contexte : 539W

    • SAIEMB Logement et Immobilier d'entreprises, conseils...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    SAIEMB Logement et Immobilier d'entreprises, conseils d'administration et assemblées générales : procès-verbaux des réunions, documents préparatoires, convocations (janvier - décembre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    539W22

    • Contexte : 539W

    • SAIEMB Logement et Immobilier d'entreprises, conseils...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  6. Résultat n°6

    Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture : comptes rendus des réunions

    Date

    1975-1978

    Cote

    88W102

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission départementale des opérations immobilières...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    SAIEMB Logement et Immobilier d'entreprises, conseils d'administration et assemblées générales : procès-verbaux des réunions, documents préparatoires, convocations (janvier - décembre 2006).

    Date

    2006

    Cote

    539W24

    • Contexte : 539W

    • SAIEMB Logement et Immobilier d'entreprises, conseils...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  8. Résultat n°8

    Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), création : statuts, procès-verbaux de l'Assemblée Générale constitutive, délibérations du Conseil Municipal (1964-1965) ; correspondance et comptes-rendus de réunions (1964-1970)

    Date

    1964-1970

    Cote

    88W39

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    Propriété 9 rue Eugène Savoie. - Projet de construction : reportage photographique de l'immeuble existant, plan topographique (1990).

    Date

    1990

    Cote

    456W43

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Propriété 9 rue Eugène Savoie. - Projet de construction...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  10. Résultat n°10

    "Les pavillons de Saint-Ferjeux", repérage et évaluation d'un patrimoine urbain de Besançon (CAUE, Doubs, juin 1994).

    Date

    1994

    Cote

    456W108

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • Opérations sur les quartiers
    • "Les pavillons de Saint-Ferjeux", repérage et évaluation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11