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  1. Résultat n°1

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : convention ville / Etat, délibérations du conseil municipal (1978-1979) ; remise des bâtiments par la ville à l'Etat : inventaire du matériel, plans, délibérations du conseil municipal, conventions (copies) (1969-1970).

    Date

    1969-1979

    Cote

    285W81

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  2. Résultat n°2

    Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres, réfection du chauffage central : programme de concours, devis descriptif et estimatif, plans, cartes postales (1959) ; exploitation et travaux d'entretien, relations entre la Ville de Besançon (propriétaire) et le directeur de l'Hôtel : correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal, rapports, notes, inventaires du matériel (1948-1979) ; reprise de l'exploitation par la Ville, études pour l'affectation du bâtiment : correspondance, extraits des délibération du Conseil Municipal, plans (1979)

    Date

    1948-1979

    Cote

    345W146

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
    • Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Biens communaux.- Patrimoine immobilier bâti et non bâti de la ville de Besançon : inventaire (contient les listes des rues de Besançon classées par ordre alphabétique, des propriétés situées sur la commune de Besançon, des propriétés situées sur d'autres communes, des propriétés n'appartenant pas à la ville de Besançon mais gérées par des services communaux).

    Date

    1981-1982

    Cote

    462W71

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine immobilier bâti et non...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Voies du domaine privé : liste des voies privées mise à jour au 30 juin 1972, correspondance

    Date

    1972

    Cote

    288W82

    • Contexte : 288W

    • Voies du domaine privé : liste des voies privées mise...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Lycée municipal technique et moderne Louis et Auguste Lumière, nationalisation : inventaire du matériel et du mobilier mis gratuitement à la disposition de M. le Ministre de l'Education Nationale (1963). Collège moderne et technique de jeunes filles de Besançon, travaux : correspondance avec l'Inspection d'Académie et la Direction du collège (1953-1973).

    Date

    1953-1973

    Cote

    285W58

    • Contexte : 285W

    • Lycée municipal technique et moderne Louis et Auguste...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT