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  1. Résultat n°1

    Réaménagement des locaux : dossiers de marchés pour les lots n°1 à 10.

    Date

    2006-2007

    Cote

    245W_GB563

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Anciens locaux de l'IRTS (actuelle Maison des syndicats).
    • Réaménagement des locaux : dossiers de marchés pour...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  2. Résultat n°2

    Réaménagement des locaux : DOE pour les lots n°1 à 12.

    Date

    2006-2008

    Cote

    245W_GB559

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Anciens locaux de l'IRTS (actuelle Maison des syndicats).
    • Réaménagement des locaux : DOE pour les lots n°1 à...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  3. Résultat n°3

    Réaménagement des locaux : dossier de marché de maîtrise d'œuvre (marché n°CD3997), DGD.

    Date

    2006-2009

    Cote

    245W_GB557

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Anciens locaux de l'IRTS (actuelle Maison des syndicats).
    • Réaménagement des locaux : dossier de marché de maîtrise...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  4. Résultat n°4

    Institut régional du travail social rue Léonard de Vinci à Planoise, acquisition et affectation à l'accueil des syndicats (maison des syndicats) : plans, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    695W91, 695W53 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme de construction et d'extension d'édifices
    • Institut régional du travail social rue Léonard de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5

    Réaménagement des locaux : DOE pour les lots n°13 (chauffage - ventilation) et 14 (sanitaires).

    Date

    2006

    Cote

    245W_GB560

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Anciens locaux de l'IRTS (actuelle Maison des syndicats).
    • Réaménagement des locaux : DOE pour les lots n°13 (chauffage...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Institut Régional du Travail Social (IRTS de Franche Comté), projet de transfert à Planoise : note, correspondance (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    539W136

    • Contexte : 539W

    • Institut Régional du Travail Social (IRTS de Franche...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  7. Résultat n°7

    Réaménagement des locaux : DCE, pièces techniques du DCE sur CD, dossiers de marchés pour les lots n°11 à 14.

    Date

    2006-2007

    Cote

    245W_GB562

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Anciens locaux de l'IRTS (actuelle Maison des syndicats).
    • Réaménagement des locaux : DCE, pièces techniques du...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  8. Résultat n°8

    Réaménagement des locaux : dossier de demande de subvention (avec copie du dossier de marché).

    Date

    2006-2008

    Cote

    245W_GB558

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Anciens locaux de l'IRTS (actuelle Maison des syndicats).
    • Réaménagement des locaux : dossier de demande de subvention...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  9. Résultat n°9

    Réaménagement des locaux : constat de fin de mission, DGD, factures, correspondance.

    Date

    2008-2009

    Cote

    245W_GB564

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Anciens locaux de l'IRTS (actuelle Maison des syndicats).
    • Réaménagement des locaux : constat de fin de mission,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    Réaménagement des locaux : DOE pour les lots n°1 à 11.

    Date

    2007

    Cote

    245W_GB561

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Anciens locaux de l'IRTS (actuelle Maison des syndicats).
    • Réaménagement des locaux : DOE pour les lots n°1 à...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments