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  1. Résultat n°1

    Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme, projet de construction d'un casernement de gendarmerie au Fort des Justices : étude d'impact

    Date

    1979

    Cote

    88W55

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Résidence du Fort des Justices. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossiers création et de réalisation, délibérations du conseil municipal (janvier 1985).

    Date

    1985

    Cote

    456W409

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Résidence du Fort des Justices. - Zone d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3

    ZAC du Fort de Justice (résidences) : dossiers de création, de réalisation (1985), enquête publique (1987), dossier de modification de PAZ (1989)

    Date

    1985-1989

    Cote

    659W158

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC du Fort de Justice (résidences) : dossiers de création,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT