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  1. Résultat n°1

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : plans, notamment plans de récolement et plans en commun avec la ZAC Lafayette. A noter : voir également 537W29

    Date

    1990-1993

    Cote

    537W30

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Entreprise SUPERFOS. - Projet de réimplantation ZAC de la Fayette (après l'incendie du 16 mai 1995 du site des Prés de Vaux) : étude d'analyse de sites, étude d'installation provisoire, délibérations du conseil municipal, plans, dossier d'établissement classé, correspondance (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    456W453

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Urbanisme - Généralités
    • Relations avec les entreprises
    • Entreprise SUPERFOS. - Projet de réimplantation ZAC...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3

    Parc d'activités La Fayette. - procédure de zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de réalisation (1987). - plan d'aménagement d'un transformateur EDF - Construction d'un égout au parking Schlumberger (dossier SEDD) : dossier de marché n° 90.243, photographies, état des lieux avant travaux (1990-1991). Zone d'activités de Planoise : - Plan d'aménagement de zone (PAZ) (1979). - Etudes géotechniques (1982). Chemin des Essarts l'Amour : - chemin des Essarts l'Amour et chemin de Prabey, assainissement et pose d'une conduite d'eau : dossier marché n° 91.106, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1991-1992). - Extension de l'égout : dossier de marché n° 92.92, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Extension des réseaux eau et assainissement : dossier de marché n° 92.157, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Constat d'affaissement : projet de recours de plein contentieux, photographies (1998).

    Date

    1982-1998

    Cote

    354W318

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parc d'activités La Fayette. - procédure de zone d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier SEDD). - Rue La Fayette, exécution d'une plate-forme : plan topographique et parcellaire, essais à la plaque, étude géologique, dossier de marché n° 94.208 (1994-2002). - Rue La Fayette, aménagement paysager : pièces du marché n° 91.201 (1991-1992). - Arase des murs de l'escalier chambre 39 bis : lettre de commande, factures (1997). - Travaux de viabilité, voiries primaire et secondaire : dossier de marché n° 90.232 (1990-1993). - Travaux de viabilité, voirie tertiaire : dossier de marché n° 90.231 (1990-1993). - Travaux de viabilité, rue Newton, prolongement de la rue La Fayette et création de la rue de Vigny : dossier de marché n° 93.207 (1993-1998). - Route d'Avanne, construction d'un égout de récupération des eaux pluviales : étude Soletco de reconnaissance de sol sur le parc urbain de Planoise pour stockage et évacuation des eaux de toiture de Superfos (1996). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Domaine du Saint Laurent : plan de composition (1990), plan de récolement du raccordement aux réseaux d'eau et d'assainissement (1991), plan de la liaison routière entre la rue des Causses et la ZAC Saint Laurent (1991). Liaison routière entre rue des Causses et ZAC Saint Laurent : plan (1991).

    Date

    1990-2002

    Cote

    354W317

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Zone Aménagement Concertée La Fayette (route d'Avanne), travaux d'extension du réseau d'eau en galerie : dossier de marché, procès-verbal des opérations préalables à la réception, fiche de désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression

    Date

    2002-2004

    Cote

    620W376

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Zone Aménagement Concertée La Fayette (route d'Avanne),...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    ZAC La Fayette, marché d'éclairage public, travaux d'électricité (marché n°90-244) : dossier de marché, notes, détail estimatifs, plans (1990). ZAC Lafayette, éclairage public rue Lafayette, rue Newton, rue Garnier : plans (1990-1994).

    Date

    1990-1994

    Cote

    692W19

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • ZAC La Fayette, marché d'éclairage public, travaux...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  7. Résultat n°7

    Implantations des entreprises. - Suivi du transfert de Lip Précision Industrie sur la ZAC Lafayette: correspondance, extrait de délibération, notes, étude de faisabilité (1995-1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    456W460

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Urbanisme - Généralités
    • Relations avec les entreprises
    • Implantations des entreprises. - Suivi du transfert...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  8. Résultat n°8

    Implantations des entreprises. - Suivi de l'implantation de Akteo sur ZAC Lafayette : correspondance, extrait de délibération, plans, études de faisabilité (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    456W461

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Urbanisme - Généralités
    • Relations avec les entreprises
    • Implantations des entreprises. - Suivi de l'implantation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Chemin de la Chaille, école des Tilleroyes, aménagement des abords : dossier marché n° 93.128 (1993-1994). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - campagne de plantation 1983-1985 (dossiers SEDD) : détails estimatifs travaux espaces verts années 1983 et 1984-1985, plan de répartition des surfaces en espaces verts, plans de plantations parking Euromarché, plantation des bacs rue piétonne Léonard de Vinci, plan aménagement de la place rues Rembrandt et Renoir, plan de plantations rues Rembrandt, Goya et Gauguin, plan topographique cheminement piétons vers rue Russel, plan de plantations voie de desserte du lycée et des HLM, plan de plantations voirie primaire (rue Russel), voirie secondaire (reliant rue Russel au Bd ouest), voirie tertiaire (desserte du lycée, parking et voie de desserte des HLM municipales), plan de plantations février rue Russel, plan de plantations parking Léonard de Vinci, plan de plantations boulevard Allende, plan de plantations liaison HFC / Léonard de Vinci, plan de plantations Espace culturel, plan de plantations square Van Gogh (immeuble de bureaux), plan de plantations immeuble des bureaux DDRI, plan de plantations abords garage Bernard, hôtel les Baladins, voie bus, plan de plantations abords passerelle P4, carrefour Cologne-Allende, plan de plantations jonction carrefour Bourgogne-Allende, passerelle P4 (1983-1984). - Campagne de plantation 1989-1990 (dossiers de SEDD) : plans de plantations parking rue Gauthier et abords 76 logements, plan de plantations HLM bois, plan de plantations rond-point rue Russel, plan de plantations combe Durer, abords restaurant PTT, plan de plantations rue Pascal, maison de réunion, plan de plantations rue Van Gogh, entrée TDF, plan de plantations jardinière rue Monet, plan de plantations parc La Fayette, Schlumberger, plan de plantations modification rue Picasso, plan de plantations modification abords du CNFPT, plan de plantations modification 62 logements rue Rubens, plan de plantations abords trésorerie municipale, plan de plantations abords automobile club, plan des travaux ADAPEI, plan des travaux rue Maurin, plan de plantation rue Maurin (1989-1990). - Campagne de plantation 1990-1991 (dossiers SEDD) : plan de situation, plan de plantations rue Gauguin, centre artisanal, plan de plantations rue Pascal, route de Lyon, plan de plantations abords des 33 logements vers rue Rubens, plan de plantations limite ADAPEI-parc urbain, plan de plantations rue Garnier, abords ANPE, plan de plantations boulevard Allende, abords P5, plan de plantations parking Dürer (1990-1991). - Campagne de plantation 1993 (dossier SEDD) : dossier de marché simplifié n°93-201, plan de situation, plan de plantations combe Durer, abords restaurant PTT, plan de plantations rue Garnier, parking patinoire, plan de plantations parc urbain, chemin de ronde, plan de plantations rue Bloch, avenue du Parc, calepinage plantations esplanade de la patinoire, plan de plantations rue Malraux, lettres de commande engazonnement ZAC de Planoise, lettres de commande fauchage (1993) et engazonnement ZAC La Fayette (1994) (1993-1994). - Campagne de plantation 1995 (dossiers SEDD) : dossier de marché simplifié (incomplet), plan de situation, plan de plantations rue et passage piétons La Fayette, plan de plantations rue Rodin, plan de plantations rue Russel, plan de plantations rue Pascal, route de Lyon (complément), plan de plantations vers garage Galli, plan de plantations, complément rue Gauthier, plan de plantations, complément rue Garnier, trésor public, plan de plantations, complément rue Garnier, ANPE, - Rue Bloch : plan système d'arrosage, plans travaux (1986). - Rue Boulloche : plan de recolement, procès-verbal d'essai d'étanchéité pour trésorerie municipale, plans CNFPT (1988-1989). - Fourniture et pose clôture métallique (dossier SEDD) : dossier de marché n° 90.240 (1990-1991), décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception du marché Ville de Besançon n°90-153 pour pose de clôture (1990). - Voie Superfos : essai à la plaque (1996).

    Date

    1983-1996

    Cote

    354W357

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin de la Chaille, école des Tilleroyes, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX