Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Organisme
  • 4
Période
  • 2
  • 4

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820), organisation, délibération correspondance (1820-1952). -Election des membres : renouvellement total ou partiel, affiches, listes des électeurs (1861-1919)

    Date

    1820-1952

    Cote

    2F2

    • Contexte : 2F - Commerce et Industrie

    • Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820),...
  2. Résultat n°2

    Tribunal de commerce : Election des membres, listes d'émargement (1900, 1902, 1926-1933)

    Date

    1900-1933

    Cote

    2F4

    • Contexte : 2F - Commerce et Industrie

    • Tribunal de commerce : Election des membres, listes...
  3. Résultat n°3

    Chambre de commerce et d'industrie : - Election des membres, listes d'émargement (1926-1933)

    Date

    1926-1933

    Cote

    2F3

    • Contexte : 2F - Commerce et Industrie

    • Chambre de commerce et d'industrie : - Election des...
  4. Résultat n°4

    Schéma régional des transports collectifs : correspondance avec le conseil général du Doubs, le conseil Régional, la Direction Régionale de l'Equipement ; convention avec la Région, plaquettes de présentation, études et notes diverses, délibérations du conseil municipal (relatives à la convention Ville/Région, aux subventions).

    Date

    1980-1989

    Cote

    86W95

    • Contexte : 86W

    • Schéma régional des transports collectifs : correspondance...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME