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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820), organisation, délibération correspondance (1820-1952). -Election des membres : renouvellement total ou partiel, affiches, listes des électeurs (1861-1919)
Cote
2F2
 Date
1820-1952
 Lieu - Type de document
LISTE D'EMARGEMENT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2F - Commerce et Industrie

  • Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820),...
Résultat n°2

Tribunal de commerce : Election des membres, listes d'émargement (1900, 1902, 1926-1933)
Cote
2F4
 Date
1900-1933
 Lieu - Type de document
LISTE D'EMARGEMENT

  • Contexte : 2F - Commerce et Industrie

  • Tribunal de commerce : Election des membres, listes...
Résultat n°3

Chambre de commerce et d'industrie : - Election des membres, listes d'émargement (1926-1933)
Cote
2F3
 Date
1926-1933
 Lieu - Type de document
LISTE D'EMARGEMENT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2F - Commerce et Industrie

  • Chambre de commerce et d'industrie : - Election des...
Résultat n°4

Schéma régional des transports collectifs : correspondance avec le conseil général du Doubs, le conseil Régional, la Direction Régionale de l'Equipement ; convention avec la Région, plaquettes de présentation, études et notes diverses, délibérations du conseil municipal (relatives à la convention Ville/Région, aux subventions).
Cote
86W95
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, ETUDE, LISTE D'EMARGEMENT

  • Contexte : 86W

  • Schéma régional des transports collectifs : correspondance...