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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Adresse du Directoire du département du Doubs, aux districts, municipalités et citoyens de son ressort. [Signé : 13 Juin 1791. Monnot, vice-président, Par le Directoire, Couthaud, secrétaire]

15 medias

Cote
241041, 61644, 52932, Br.18.1
Date
1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Adresse du Directoire du département du Doubs, aux...
2
Adresse. Le Conseil-général du département du Doubs, à ses concitoyens du ressort. Séance du matin du 31 juillet 1792, l'an 4e de la liberté. [Suivi de : Procès-verbal de la séance du Conseil-général de la commune de Nancy, du 22 juillet 1792]

24 medias

Cote
52932, 241041, Br.18.9
Date
1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Adresse. Le Conseil-général du département du Doubs,...