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  1. Résultat n°1
    Adresse du Directoire du département du Doubs, aux districts, municipalités et citoyens de son ressort. [Signé : 13 Juin 1791. Monnot, vice-président, Par le Directoire, Couthaud, secrétaire]

    15 medias

    Adresse du Directoire du département du Doubs, aux districts, municipalités et citoyens de son ressort. [Signé : 13 Juin 1791. Monnot, vice-président, Par le Directoire, Couthaud, secrétaire]

    Auteur

    Doubs (département). Directoire

    Date

    1791

    Cote

    241041, 61644, 52932, Br.18.1

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse du Directoire du département du Doubs, aux...
  2. Résultat n°2
    Adresse. Le Conseil-général du département du Doubs, à ses concitoyens du ressort. Séance du matin du 31 juillet 1792, l'an 4e de la liberté. [Suivi de : Procès-verbal de la séance du Conseil-général de la commune de Nancy, du 22 juillet 1792]

    24 medias

    Adresse. Le Conseil-général du département du Doubs, à ses concitoyens du ressort. Séance du matin du 31 juillet 1792, l'an 4e de la liberté. [Suivi de : Procès-verbal de la séance du Conseil-général de la commune de Nancy, du 22 juillet 1792]

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1792

    Cote

    52932, 241041, Br.18.9

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse. Le Conseil-général du département du Doubs,...