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  1. Résultat n°1

    Du chemin de Malpas à la rue Martin du Gard.

    Date

    1892-1987

    Cote

    958W44

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Du chemin de Malpas à la rue Martin du Gard.
  2. Résultat n°2

    Place Marulaz : plan de nivellement et plan des bouches d'égout (1975). Ancienne porte d'Arènes, projet d'aménagement en promenade des talus : plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1934-1935). Rue Marulaz, aménagement d'un parking au droit du boulodrome : pièces marché relatifs aux espaces verts (1976), dossier de marché n° 76.31 relatif à la voirie, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). Rue Roger Martin du Gard, prolongement de l'égout pour le foyer international : dossier de marché n° 79.72, extraits des délibérations du Conseil municipal, inspection télévisée, plans de récolement (1979-1981). Cité de la Bouloie, aménagement d'une voie : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963).

    Date

    1934-1981

    Cote

    354W141

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Place Marulaz : plan de nivellement et plan des bouches...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Centre international de séjour, travaux d'aménagement (marché n°86-50) : dossier de marché (1986-1987) ; travaux de cloisonnement (1988) ; remplacement des menuiseries (1988-1989) ; replacement des fenêtres (1988-1991) ; réfection de la toiture (1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    785W254

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre international de séjour, travaux d'aménagement...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  4. Résultat n°4

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Martelots (rue des) à Mazagran (chemin de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W53

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 29 - 55 , chantier n° 32 , Rue Martin du Gard , section HL : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.78 , reporté en AVRIL.78

    Date

    1978

    Cote

    377W169

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 29 - 55 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Centre régional de Formation Jeunesse et Sport (centre international de séjour), extension : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché et plans

    Date

    1986-1987

    Cote

    655W185

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIAUX
    • Centre régional de Formation Jeunesse et Sport (centre...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  7. Résultat n°7

    Centre International de Séjour (CIS) 19 rue Martin du Gard, suivi des travaux de rénovation : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, rapports d'activité 1998 et 2000 (1998-2003).

    Date

    1998-2003

    Cote

    539W109

    • Contexte : 539W

    • Centre International de Séjour (CIS) 19 rue Martin...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  8. Résultat n°8

    De la rue Mallarmé à la place Marulaz.

    Date

    1977-2006

    Cote

    928W55

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Mallarmé à la place Marulaz.
  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 28 - 54 , chantier n° 32 , Rue Roger Martin du Gard , section HL : plan au 1/200ème, levé en mai 1979 , reporté en mai 1979

    Date

    1979

    Cote

    377W153

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 28 - 54 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W66

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Foyer international, centre d'hébergement, dossier de sinistre et de contentieux suite à malfaçons (pose des fenêtres) : correspondance, délibérations du conseil municipal, rapports, acte d'engagement du marché original, copies d'ordonnances du tribunal administratif de Besançon

    Date

    1980-1988

    Cote

    345W239

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • AUTRES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • Foyer international, centre d'hébergement, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  12. Résultat n°12

    Centre d'hébergement pour les sportifs au foyer international (centre international de séjour), construction et aménagement d'un centre d'hébergement : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, plans.

    Date

    1979-1980

    Cote

    655W181

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIAUX
    • Centre d'hébergement pour les sportifs au foyer international...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS