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  1. Résultat n°1

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W4

    • Contexte : 12W
    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Martelots (rue des) à Mazagran (chemin de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W53

    • Contexte : 250W : Dossiers de travaux sur les voies publiques.
    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Rues Jeannot, Boudot, Picard, Mathey-Doret, projet d'égout : dossier de marché n° 73-147, constat des lieux, courriers riverains, dossier de subvention (1973-1975). Rue Picard, mur de soutènement propriété TOUSSAINT : correspondance avec les propriétaires, détail estimatif, plans (1976-1977). Installation de baraquements au communal de la Pelouse à Saint-Ferjeux, construction de l'égout : plans, pièces de marché (1950-1952). Rue Pesty : Plantations aux abords des immeubles : détail estimatif, plans (1978). Aménagement : dossier de marché n° 77-95 , extraits des délibérations du Conseil municipal (1977-1979). Cité d'urgence du Rosemont, travaux de viabilités : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, vente de terrains (1954-1956). Chemin de la Pernotte, élargissement : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1932).

    Date

    1932-1979

    Cote

    354W148

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Rues Jeannot, Boudot, Picard, Mathey-Doret, projet...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    De la place Marulaz à la rue Mégevand (n°30).

    Date

    1887-1987

    Cote

    958W45

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la place Marulaz à la rue Mégevand (n°30).