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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Construction (marché n°76-106) : dossier de permis de construire, dossier de marché.

Date

1977-1980

Cote

785W281

Résultat n°2

Ensemble sportif de la Malcombe. - Alimentation et éclairage du terrain et des abords de la Malcombe : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (1975). Courts de tennis à la Malcombe, éclairage : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (1984-1988). Réalisation d'un terrain de football en gaon synthétique, volet éclairage public : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2002-2003).

Date

1975-2003

Cote

692W40

Résultat n°3

Réfection de l'étanchéité et pose de capteurs solaires : dossier de suivi de chantier (2005-2006) ; remplacement des châssis des vestiaires : dossier de suivi de chantier (2006-2008).

Date

2005-2008

Cote

245W_GB578

Résultat n°4

Remplacement des menuiseries extérieures et désenfumage : dossier de marché.

Date

2007

Cote

245W_GB580

Résultat n°5

Réfection de l'étanchéité de la salle de tennis de table (marché n°2003-132) : dossier de marché.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB577

Résultat n°6

Gymnase de la Malcombe, réfection du revêtement de sol (marché n°99-107) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, DGD, correspondance.

Date

1999-2001

Cote

245W_GB594

Résultat n°7

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rocade nord - ouest / voie des Montboucons, déplacement de conduite boulevard François Mitterrand angle Micropolis (maître d'ouvrage : Direction Départementale de l'Equipement du Doubs ; maître d'oeuvre : service des Eaux de Besançon ?) : copie du dossier de consultation des entreprises, plans, notes (1997) TS2015 (justificatifs de l'entreprise soumissionnaire) - Boulevard Ouest, déviation des conduites d'eau entre le passage inférieur et le carrefour de Micropolis : copie du dossier de marché n° 97-112, plans, comptes-rendus de réunion, correspondance, résultats de contrôle (1997) TS2015 - Rues Suard et Marie-Louise, renouvellement des réseaux : copie du dossier de consultation des entreprises et de pièces de marché n° 96-245 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1997-1999) - Rue de la Préfecture, rénovation de trottoirs et de réseaux : décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 97-77 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, plans (1997) - Rue Proudhon - rue de la République, aménagement de voirie (opération du service Etudes et Travaux) : résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997)

Date

1997-1999

Cote

355W126

Résultat n°8

Aménagement de locaux pour les équipes d'entretien : dossiers de marché.

Date

1991

Cote

245W_GB576

Résultat n°9

Complexe sportif de la Malcombe, utilisation des installations par les associations sportives pour l'année 1989 et 1990 : correspondance (1989-1990).

Date

1989-1990

Cote

370W185

Résultat n°10

Réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique (marché n°86-94) : dossier de marché, DGD, procès-verbal de réception des travaux (1986) ; aménagement de locaux pour les équipes d'entretien (marchés n°92-38 et 92-39) : dossiers de marchés (1992).

Date

1986-1992

Cote

245W_GB575

Résultat n°11

Remplacement des châssis des vestiaires : déclaration de travaux, DCE, comptes rendus de chantier, dossier de suivi de chantier.

Date

2006-2007

Cote

245W_GB579

Résultat n°12

Création d'une cage de base-ball : déclaration préalable, plans, correspondance (2008-2009) ; création d'un local de rangement et d'haltérophilie : correspondance, devis, plans, documents de travail (2008-2009) ; création d'un podium extérieur : correspondance, comptes rendus de chantier, plans, dossier de marché, rapport initial de contrôle technique, arrêté d'accord du permis de construire (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

245W_GB583

Résultat n°13

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Mercier, Louis (place) à Moncey (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W55

Résultat n°14

Aménagement des locaux d'entretien (marchés n°92-38 et n°92-39) : dossiers de marchés.

Date

1992

Cote

785W282

Résultat n°15

Complexe sportif de la Malcombe, utilisation des installations par les associations sportives : correspondance (1985-1991).

Date

1985-1991

Cote

370W186

Résultat n°16

Réfection des façades des bâtiments des vestiaires (marché n°CD5471) : dossier de marché.

Date

2007-2009

Cote

245W_GB581

Résultat n°17

Création d'un podium extérieur (marché n°CD6341) : dossier de marché.

Date

2008-2009

Cote

245W_GB582

Résultat n°18

Boulevard de la Grette, canalisation/adduction en eau potable, 1ère et 2è tranches : dossiers de marchés, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal

Date

1966-1971

Cote

81W46

Résultat n°19

Relevé topographique, planche n° 22- 23 , chantier n° 123 , Vestiaires Malcombe , section EI : plan au 1/500ème, levé en FEV.82 , reporté en FEV.82

Date

1982

Cote

377W888