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De la rue Morand à l'allée des Myosotis.

958W49

1902-1987

MORAND (rue), Morre (route de), Mouillère (gare SNCF), Mouillère (rue de la), MOULIN, Jean (place), MOURAS (rue du Docteur), MOUROT (rue du Chanoine), MOUSTIER, Léonel de (rue), Mottes (chemin des), Muguet (rue du ), Myosotis (allée des)

Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

928W58

1986-2006

Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (place de), Montoille (chemin de), Montjoux (avenue de), Bregille Haut (chemin des Monts de ), MORAND (rue)

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

1T8

1941

Avanne (route d') (RD 106), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Charigney (rue de), Chatels (chemin des Trois), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), GIGOUX, Jean (place), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MORAND (rue), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), Palente Village (lieu-dit), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Rotonde (rue de la), ROUSSEL, Romain (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

Relevé topographique, planche n° 42 - 44 , chantier n° 225 , Rues de la République - Proudhon - Morand - Saint-Amour - de Moustier - de Lorraine , section HA : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en JANV.85

377W502

1984-1985

Lorraine (rue de ), MORAND (rue), MOUSTIER, Léonel de (rue), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), République (rue de la), Saint-Amour (square)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W13

1953

Anvers (rue d'), Arènes (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), BECQUET, Just (rue), Belfort (rue de), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), Brosses (rue des), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Casamènes, Les (lieu-dit), Chaudanne (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLERC, Francis (rue), COINDRE, Gaston (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), FABRE (rue), Flore (place), Fontaine (rue de la), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), JAURES, Jean (avenue), Journaux (chemin des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), MARIE-LOUISE (rue), MICHEL, Louise (avenue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), MORAND (rue), Mottes (chemin des), Palente (chemin de), Pelouse, A la (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), PETIT, Jean (rue), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Princesses (rue des Deux ), Quatrouillots (chemin des), Relançons (chemin des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot, A (lieu-dit), Tulipes (rue des), Vaite (avenue de la), Vallières, Aux (lieu-dit), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vittel (rue de), VOISIN, Alphonse (rue)

Rue des Boucheries, aménagement des trottoirs : dossier de marché n° 87-91 (1987). Rue des Granges. Aménagement de voirie 1ère et 2e tranches : dossier de marché n° 90-87 (1987-1988). Fourniture de bornes granite : dossier de marché n° 88-126 . Eude de remise en état des rues Morand, Proudhon, des Granges par le laboratoire régional des ponts et chaussées d'Autun (1990). Articles de presse (1987).

354W129

1987-1990

Boucheries (rue des), Granges (rue des), MORAND (rue), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 83 - 87 , chantier n° 367 , Rue Morand - Rue Proudhon , section AC : plan au 1/100ème, levé en JANV.90 , reporté en JANV.90

377W947

1990

MORAND (rue), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montrapon (place de) à Muenot (chemin du)

250W58

1951-1981

Bregille Haut (chemin des Monts de ), Montrapon (place de), MORAND (rue), Mottes (chemin des), Mouillère (rue de la), MOULIN, Jean (place), MOURAS (rue du Docteur), MOUROT (rue du Chanoine), MOUSTIER, Léonel de (rue), Muenot (chemin du)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 83 - 86 , chantier n° 367 , Rue Morand , section AC : plan au 1/100ème, levé en JANV.90 , reporté en JANV.90

377W946

1990

MORAND (rue)

PLAN

Notes sur l'histoire de l'alimentation en eau de Besançon (1975) Boulevard Allende, passage inférieur pour piétons, réalisation d'une conduite d'eau : plans, bordereau des prix (1981) Zone Industrielle des Tilleroyes, construction d'une canalisation d'eau potable : plans (1980) Rues Bersot, rue d'Alsace, rue Morand, rue de l'Orme de Chamars, avenue de la Paix, rue de Belfort, renforcement de canalisations d'eau potable, travaux de terrassement : dossier de marché de travaux (1974-1977) Rue de Velotte, renforcement de la canalisation d'eau, Chemin de Vieilley, prolongement de la conduite : dossiers de marché de travaux (1974)

120W49

1974-1981

ALLENDE, Salvator (boulevard), Alsace (rue d'), Belfort (rue de), BERSOT (rue), MORAND (rue), Orme de Chamars (rue de l'), Paix (avenue de la), Tilleroyes (zone industrielle des), Velotte (rue de), Vieilley (chemin de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, NOTE

Relevé topographique, planche n° 83 - 85 , chantier n° 367 , Rue des Granges - Rue Morand , section AC : plan au 1/100ème, levé en JANV.90 , reporté en JANV.90

377W945

1990

Granges (rue des), MORAND (rue)

PLAN