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Résultat n°1

ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne, dalles parking et TEAM : marché n° 78.39 (1978-1979). - Quartier de la Louvière, aménagement voirie-réseaux divers du programme les Cerisiers : marché n° 81.26 (1981). - Quartier de la Louvière, travaux de chaussée et réseaux divers : pièces du dossier de consultation des entreprises (1980). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en œuvre d'enrobés : marché n° 79.103 (1979-1983). - Fourniture et mise en oeuvre des enrobés des voiries primaire, secondaire et tertiaire : ordres de services des marchés n° 69.10, 69.41, 70.36 et 71.46 (1969-1975). - Eclairage public : ordres de services des marchés n° 68.30, 73.10, 74.34 (1969-1976). - Installation et exploitation du chauffage collectif : ordres de services des marchés n° 67.11 et 70.25 (1971-1975). - Extension et raccordement du réseau assainissement et de la galerie technique : ordres de services des marchés n° 66.04, 66.14, 70.24; 71.13 et 75.06 (1971-1976). - Aménagement des espaces verts : ordres de services des marchés n° 68.07, 70.41, 71.36, 72.36, 73.20, 73.25 (1970-1973). - Réseau d'eau : ordres de services des marchés n° 73.08, 74.39 (1973-1974). - Collection d'ordres de services pour les marchés n° : 61.04 (mission architecte), 68.31 (terrassement boulevard de la Grette), 68.42 (construction d'un pont cadre sur la Malcombe), 70.23 (voirie), 71.51 (mise en état sols et démolitions), 73.12 (ouvrage de franchissement de la RN 73), 73.20 (aménagement abords place Jean Moulin), 73.29 (voirie), 75.10 (travaux topographiques), 75.33 (voirie), 76.25 (aire de stationnement) (1970-1976). - Quartier de Chateaufarine, espaces libres : pièces de marché, plans (1972).

Date

1969-1983

Cote

354W287

Résultat n°2

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Mairet et rue Lacoré, travaux de pose de réseaux en vue de la rénovation du Kursaal : comptes-rendus de réunion, plan (1981-1982) - Quartier de Plaine Chaux, alimentation en eau potable, lot canalisation : dossiers de marché n° 81-101 (main levée de caution et procès-verbal de réception) et n° 81-102, correspondance notamment avec les riverains, résultats d'enquête auprès des riverains, plan (1981-1983) - Rue du Lycée et rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : dossier de marché n°81-64 (1981) - Secteur Chapelle des Buis-Trois-Châtels, alimentation en eau : dossiers de marché n° 80-54 (lot réservoir) et n°80-55 (îlot canalisation), comptes rendus de réunion de chantier, correspondance notamment avec les riverains et les propriétaires (1967-1981) - CHR Jean Minjoz, alimentation en eau potable : plans, notes, correspondance, procès-verbaux de mise en pression de canalisation (1979-1983, 1992) - Stade d'athlétisme de la Malcombe, extension du réseau d'eau : plans, détail estimatif (1982) - Combe aux Chiens, prolongement de conduite d'eau vers le Chemin du Lièvre : notes, plans, correspondance (1982) - Rue Tristan Bernard, renforcement du réseau d'assainissement : comptes-rendus de réunions de chantier, plans [dossier du Bureau d'Etudes] (1982) - Rue Henri Baigue, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°82-125, main levée de caution, décompte général des travaux, plans (1982-1983)

Date

1967-1983

Cote

355W96

Résultat n°3

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : contrat de location.

Date

1998-1999

Cote

521W287

Résultat n°4

Contrat de ville.- financement et gestion des projets retenus et non retenus dans les quartiers Planoise, Grette, Acacias, Clairs-Soleils et Malcombe, subventions accordées par la ville aux associations et maisons de quartier : diagnostic social, correspondance, tableaux financiers, demandes de subventions

Date

1997

Cote

401W75

Résultat n°5

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

Date

1969-1979

Cote

355W72

Résultat n°6

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : registres de main courante du gardien.

Date

1992-1999

Cote

521W286

Résultat n°7

Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : dossier de marché de construction (2006), dossier de consultation des entreprises (DCE, 2006), dossier de permis de construire et de permis de démolir (copies, 2005)

Date

2005-2006

Cote

62W_GB18

Résultat n°8

La Malcombe, projet de zone sportive : plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, arrêté de déclaration d'utilité publique (1971-1972). Aire des gens du voyage de la Malcombe, aménagement : marché n°91-129, documents relatifs au dysfonctionnement d'arrivée d'eau (1991-1993). Chemin de la Malcombe, rectification et desserte de voirie du CFA : marché n°77-79 (1977-1980).

Date

1971-1993

Cote

354W29

Résultat n°9

Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : étude de faisabilité et dossier de marché pour la réalisation de cette étude (2003), schéma départemental relatif à l'accueil des gens du voyage (2002), convention de gestion de l'aire de la Malcombe (gestion par le CCAS de Besançon pour le compte de la CAGB, 2004), dossiers de demandes de subvention (Etat, CAF, conseil général, 2005-2007), dossier de marché de travaux (2006), dossier d'organisation de l'inauguration de l'aire rénovée (6 novembre 2006).

Date

2002-2006

Cote

62W_GB10

Résultat n°10

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe), fonctionnement : règlement intérieur, correspondance, comptes-rendus de réunions (1991-1999) ; fermeture annuelle pour remise en état : comptes-rendus de réunions (1997-1999).

Date

1991-1999

Cote

521W288

Résultat n°11

Boulevard de la Grette, construction d'un pont - cadre de la Malcombe (maître d'ouvrage SEDD) : dossier de consultation des entreprises, plans (1968). Accès maternité " La mère et l'enfant ", projet d'aménagement : correspondance, plans (1980). Rond-point Canot, construction d'évitement de bus : dossier de marché n° 74.168 (1974-1975). Place St Jacques / Chamars / avenue de Canot / boulevard de Gaulle, aménagement du carrefour : dossier de marché n° 74.24, plans, délibération (1974). Pont et avenue de Canot, élargissement. - Lot n° 3, voirie : dossier de marché n° 79.113, plans (1979-1982). - Lot n°4, démolition de l'ancien commissariat de la foire et des WC publics : plans, photographies, permis de démolir (1979-1980).

Date

1968-1982

Cote

354W323

Résultat n°12

Etude d'urbanisme Planoise / Brulard - Malcombe / Rosemont

Date

1997

Cote

659W291

Résultat n°13
Evènements climatiques - Crue de mai-juin 1983M. Tupin

17 medias

Evènements climatiques - Crue de mai-juin 1983M. Tupin

Date

1983

Cote

6Fi444

Résultat n°14

Aires d'accueil pour les gens du voyage de Pirey : correspondance avec la mairie de Pirey, dossiers de demandes de subventions (2005-2008) ; aire d'accueil de la Malcombe à Besançon : notes, plans, règlements, comptes-rendus de réunions (2005-2008) ; aires d'accueil de Grandfontaine et Thise : notes, correspondance (2005); gestion des aires d'accueil pour gens du voyage : études, correspondance (2004-2008).

Date

2004-2008

Cote

62W_GB16

Résultat n°15

Construction d'un passage inférieur pour piéton à la Malcombe : plans de l'APS.

Date

0

Cote

659W319

Résultat n°16

Relevé topographique, planche n° 10 - 13 , chantier n° 182 , Malcombe , section EH : plan au 1/500ème, levé en JUIL.83 , reporté en JUIL.83

Date

1983

Cote

377W788

Résultat n°17

Relations avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) : rapport d'activité, projet de programme (2009-2011). Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) : proposition (2011). Comité régional de l'habitat (CRH) : comptes-rendus de réunions reçus pour information (2010). Elaboration du PLU (plan local d'urbanisme) de Serre-les-Sapins et de Montferrand-le-Château (2011) : contribution du Grand Besançon.

Date

2009-2011

Cote

62W_GB11

Résultat n°18

Relevé topographique, planche n° 10 - 12 , chantier n° 53 , Malcombe , section EH : plan au 1/500ème, levé en JUIN.79 , reporté en NOV.79

Date

1979

Cote

377W787

Résultat n°19

Passage Charles de Bernard, pose de réseaux eau et assainissement : dossier de marché n°91.37 (1991-1992). Ensemble sportif de la Malcombe, assainissement suite à inondations : dossier de marché n° 82-146, examen installations électriques, articles de presse, reconnaissance hydrogéologique (1979-1985). Assainissement de la Malcombe, construction d'un drain d'eaux pluviales et détournement du ruisseau de Chamuse : dossier de marché n°83-143 (1983-1984).

Date

1979-1992

Cote

354W87

Résultat n°20

Plan d'urbanisme détaillé (PUD).- Quartiers de la Malcombe, de Saint-Ferjeux, de Bregille/Chalezeule, des Vaîtes Nord et de la ZAC Velotte, alimentation en eau : avant-projets

Date

1967-1969

Cote

355W64