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  1. Résultat n°1

    ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne, dalles parking et TEAM : marché n° 78.39 (1978-1979). - Quartier de la Louvière, aménagement voirie-réseaux divers du programme les Cerisiers : marché n° 81.26 (1981). - Quartier de la Louvière, travaux de chaussée et réseaux divers : pièces du dossier de consultation des entreprises (1980). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en œuvre d'enrobés : marché n° 79.103 (1979-1983). - Fourniture et mise en oeuvre des enrobés des voiries primaire, secondaire et tertiaire : ordres de services des marchés n° 69.10, 69.41, 70.36 et 71.46 (1969-1975). - Eclairage public : ordres de services des marchés n° 68.30, 73.10, 74.34 (1969-1976). - Installation et exploitation du chauffage collectif : ordres de services des marchés n° 67.11 et 70.25 (1971-1975). - Extension et raccordement du réseau assainissement et de la galerie technique : ordres de services des marchés n° 66.04, 66.14, 70.24; 71.13 et 75.06 (1971-1976). - Aménagement des espaces verts : ordres de services des marchés n° 68.07, 70.41, 71.36, 72.36, 73.20, 73.25 (1970-1973). - Réseau d'eau : ordres de services des marchés n° 73.08, 74.39 (1973-1974). - Collection d'ordres de services pour les marchés n° : 61.04 (mission architecte), 68.31 (terrassement boulevard de la Grette), 68.42 (construction d'un pont cadre sur la Malcombe), 70.23 (voirie), 71.51 (mise en état sols et démolitions), 73.12 (ouvrage de franchissement de la RN 73), 73.20 (aménagement abords place Jean Moulin), 73.29 (voirie), 75.10 (travaux topographiques), 75.33 (voirie), 76.25 (aire de stationnement) (1970-1976). - Quartier de Chateaufarine, espaces libres : pièces de marché, plans (1972).

    Date

    1969-1983

    Cote

    354W287

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Mairet et rue Lacoré, travaux de pose de réseaux en vue de la rénovation du Kursaal : comptes-rendus de réunion, plan (1981-1982) - Quartier de Plaine Chaux, alimentation en eau potable, lot canalisation : dossiers de marché n° 81-101 (main levée de caution et procès-verbal de réception) et n° 81-102, correspondance notamment avec les riverains, résultats d'enquête auprès des riverains, plan (1981-1983) - Rue du Lycée et rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : dossier de marché n°81-64 (1981) - Secteur Chapelle des Buis-Trois-Châtels, alimentation en eau : dossiers de marché n° 80-54 (lot réservoir) et n°80-55 (îlot canalisation), comptes rendus de réunion de chantier, correspondance notamment avec les riverains et les propriétaires (1967-1981) - CHR Jean Minjoz, alimentation en eau potable : plans, notes, correspondance, procès-verbaux de mise en pression de canalisation (1979-1983, 1992) - Stade d'athlétisme de la Malcombe, extension du réseau d'eau : plans, détail estimatif (1982) - Combe aux Chiens, prolongement de conduite d'eau vers le Chemin du Lièvre : notes, plans, correspondance (1982) - Rue Tristan Bernard, renforcement du réseau d'assainissement : comptes-rendus de réunions de chantier, plans [dossier du Bureau d'Etudes] (1982) - Rue Henri Baigue, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°82-125, main levée de caution, décompte général des travaux, plans (1982-1983)

    Date

    1967-1983

    Cote

    355W96

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : contrat de location.

    Date

    1998-1999

    Cote

    521W287

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
    • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

    Date

    1969-1979

    Cote

    355W72

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : registres de main courante du gardien.

    Date

    1992-1999

    Cote

    521W286

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
    • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  7. Résultat n°7

    Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : dossier de marché de construction (2006), dossier de consultation des entreprises (DCE, 2006), dossier de permis de construire et de permis de démolir (copies, 2005)

    Date

    2005-2006

    Cote

    62W_GB18

    • Contexte : 62W_GB

    • Aires d'accueil des gens du voyage
    • Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe), fonctionnement : règlement intérieur, correspondance, comptes-rendus de réunions (1991-1999) ; fermeture annuelle pour remise en état : comptes-rendus de réunions (1997-1999).

    Date

    1991-1999

    Cote

    521W288

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
    • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe),...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Etude d'urbanisme Planoise / Brulard - Malcombe / Rosemont

    Date

    1997

    Cote

    659W291

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Planoise et Chateaufarine
    • Etude d'urbanisme Planoise / Brulard - Malcombe / Rosemont

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13
    Evènements climatiques - Crue de mai-juin 1983M. Tupin

    17 medias

    Evènements climatiques - Crue de mai-juin 1983M. Tupin

    Date

    1983

    Cote

    6Fi444

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Evènements climatiques
    • Crues
    • Evènements climatiques - Crue de mai-juin 1983M. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Construction d'un passage inférieur pour piéton à la Malcombe : plans de l'APS.

    Date

    0

    Cote

    659W319

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Aménagements routiers
    • Construction d'un passage inférieur pour piéton à la...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 10 - 13 , chantier n° 182 , Malcombe , section EH : plan au 1/500ème, levé en JUIL.83 , reporté en JUIL.83

    Date

    1983

    Cote

    377W788

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 10 - 13 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 10 - 12 , chantier n° 53 , Malcombe , section EH : plan au 1/500ème, levé en JUIN.79 , reporté en NOV.79

    Date

    1979

    Cote

    377W787

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 10 - 12 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Plan d'urbanisme détaillé (PUD).- Quartiers de la Malcombe, de Saint-Ferjeux, de Bregille/Chalezeule, des Vaîtes Nord et de la ZAC Velotte, alimentation en eau : avant-projets

    Date

    1967-1969

    Cote

    355W64

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Plan d'urbanisme détaillé (PUD).- Quartiers de la Malcombe,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX