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  1. Résultat n°1

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Roussel, Romain (rue) à Saint-Martin (impasse des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W73

    • Contexte : 250W : Dossiers de travaux sur les voies publiques.

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.

    Date

    1898-1986

    Cote

    958W63

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.
  3. Résultat n°3

    Rue des Saint-Martin, extension du réseau d'assainissement : dossier marché n° 94-32 (1994-1998) Impasse des Saint-Martin, aménagement de voirie et prolongement de l'assainissement : dossier marché n° 82-157, délibération, convention Ville de Besançon / CARETTI, Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)/ CARETTI pour autorisation de passage en terrain privé, copie acte notarié Ville de Besançon/ CARETTI successeurs (1982-1985). ZAC de Planoise, HLM bois : plan parcellaire SEDD, plans alimentation EDF, BT et MT, plans travaux et réseaux, plans voie d'accès, article presse, dossier de plan de la galerie technique (1988).

    Date

    1982-1998

    Cote

    354W226

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue des Saint-Martin, extension du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Impasse des Saint-Martin, renforcement de conduite d'eau potable : dossier de marché, accords technique, autorisation d'intervention sur domaine privé, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, documentation, dossier de contrôle de compactage par essai au pénétromètre procès-verbal d'essai en pression constat d'achèvement provisoire, constat des lieux

    Date

    2000

    Cote

    620W360

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Impasse des Saint-Martin, renforcement de conduite...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX