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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Roussel, Romain (rue) à Saint-Martin (impasse des)
Cote
250W73
 Date
1951-1981
 Lieu
Grottes Saint Léonard (chemin des), Martin (impasse des Saints), ROUSSEL, Romain (rue), Roussillon (rue du), ROY (rue), RUSSELL, Bertrand (rue), Saint Just (rue), Saint-Amour (rue du Clos), Saint-Amour (square), Saint-Jacques (place)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
2

Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.
Cote
958W63
 Date
1898-1986
 Lieu
Saint-Amour (square), Saint-Canat (impasse), Saint Ferjeux (quartier), Saint-Jacques (place), Sainte Claire DEVILLE (rue), Martin (rue des Saints), Martin (impasse des Saints), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), SARRAIL (rue du Général), Saulniers (rue des), SAURIA, Charles (rue), SAVOYE, Eugène (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

  • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
  • Du square Saint-Amour à la rue Eugène Savoye.
3

Rue des Saint-Martin, extension du réseau d'assainissement : dossier marché n° 94-32 (1994-1998) Impasse des Saint-Martin, aménagement de voirie et prolongement de l'assainissement : dossier marché n° 82-157, délibération, convention Ville de Besançon / CARETTI, Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)/ CARETTI pour autorisation de passage en terrain privé, copie acte notarié Ville de Besançon/ CARETTI successeurs (1982-1985). ZAC de Planoise, HLM bois : plan parcellaire SEDD, plans alimentation EDF, BT et MT, plans travaux et réseaux, plans voie d'accès, article presse, dossier de plan de la galerie technique (1988).
Cote
354W226
 Date
1982-1998
 Lieu
Martin (impasse des Saints), Martin (rue des Saints), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Rue des Saint-Martin, extension du réseau d'assainissement...
4

Impasse des Saint-Martin, renforcement de conduite d'eau potable : dossier de marché, accords technique, autorisation d'intervention sur domaine privé, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, documentation, dossier de contrôle de compactage par essai au pénétromètre procès-verbal d'essai en pression constat d'achèvement provisoire, constat des lieux
Cote
620W360
 Date
2000
 Lieu
Martin (impasse des Saints)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Impasse des Saint-Martin, renforcement de conduite...