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Résultat n°1

Puits de Miserey-Salines, exploitation de l'eau, alimentation et utilisation en eau salée : extrait de délibération, correspondance, étude complémentaire, analyse d'eau

Date

1977-2001

Cote

620W301

Résultat n°2

Démolition et reconstruction du puits du haut (marché n°CS2650) : dossier de marché.

Date

2005-2006

Cote

245W_GB744

Résultat n°3

Puits de Miserey-Salines, exploitation du sel, des puits de sel, sondage pour captage en eau salée, mesures du niveau de forages : devis, tableaux, correspondance, analyse d'eau

Date

1975-2004

Cote

620W304

Résultat n°4

Rénovation (marché n°98-231) : dossier de marché.

Date

1998

Cote

785W429

Résultat n°5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Mercier, Louis (place) à Moncey (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W55

Résultat n°6

Puits de Miserey-Salines et réservoir de Chasnot, adduction d'eau salée : rapports, schéma de principe, prestations techniques, plan cadastral, documents techniques originaux, correspondance, documentation, conditions générales, avis des sommes à payer (frais de fonctionnement), cahier des charges de l'étude complémentaire, proposition, recherche de l'origine des eaux salées

Date

1973-2008

Cote

620W294

Résultat n°7

Eaux salines de Miserey, installation d'une nouvelle conduite entre Miserey et le centre hydrothermal de la Mouillère : correspondance, pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil Municipal, rapports, mémoires, plans.

Date

1976-1977

Cote

355W70

Résultat n°8

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Miserey-Salines) : correspondance (semestre 1)

Date

1997

Cote

620W227

Résultat n°9

Puits de Miserey-Salines : dossier publié dans la presse bisontine en février 2007 sur le thermalisme à Besançon

Date

2007

Cote

620W298

Résultat n°10

Puits de Miserey-Salines, rénovation des puits de pompage en eau salée, réhabilitation du puits du haut, puits de sel : plan, permis de construire, permis de démolir, diagnostic structure, rapport, correspondance, compte rendu de réunions, CCTP, présentation de projet, extrait de délibération, décret titres miniers, bons de travail

Date

1983-2004

Cote

620W302

Résultat n°11

Rénovation : dossier de consultation des entreprises, plans.

Date

1998-1999

Cote

785W430

Résultat n°12

Puits de Miserey-Salines, mutation et nivellement de précision des concessions des puits : correspondance, plans, journal officiel (copie), compte rendu de chantier, convention, cahier des charges, dossier EDF

Date

1970-2004

Cote

620W296

Résultat n°13

Rénovation du bâtiment du haut : études préalables, DCE.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB743

Résultat n°14

Réouverture du bâtiment du bas : études préalables, DCE, plans.

Date

1998-1999

Cote

245W_GB742

Résultat n°15

Puits de Miserey-Salines, notice médicale et information sur la saumure (emploi) : correspondance

Date

1998-2000

Cote

620W297