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  1. Résultat n°1

    Syndicat mixte de Montarmots, gestion des locaux LIP : comptes rendus de réunions, délibérations du comité, convention de location, plans, correspondance (1979-1983). Centre de secours principal de Besançon, rattachement des communes voisines : correspondance, notes, rapports (1944-1991). Secteur "Les Fours à Chaux", assainissement : délibérations du conseil municipal, convention entre la ville et la commune de Chalezeule, plans, comptes rendus de réunions, correspondance ('1968-1980). Espace forestier du collège des Clairs Soleils, conservation : convention entre la ville et la commune de Chalezeule, correspondance (1971-1989). Forêt communal d'Aglans, réfection des chemins forestiers : délibérations du conseil municipal, correspondance (1981-1986). Forêt des Tilleroys, opération de nettoyage : correspondance, compte-rendu de réunion, plan (1983) Frais de fournitures scolaires : correspondance, notes (1978-1988).

    Date

    1944-1991

    Cote

    502W28

    • Contexte : 502W

    • DOSSIERS ISOLÉS
    • Syndicat mixte de Montarmots, gestion des locaux LIP...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  2. Résultat n°2

    Terrain du Montarmot

    Date

    [1774]

    Cote

    8Fi62

    • Contexte : 8Fi - Plans des rues de Besançon et des terrains alentours...

    • La banlieue
    • Terrain du Montarmot
  3. Résultat n°3

    ZAC des Montarmots, modification du règlement : plan d'aménagement de la zone, règlement d'aménagement de la zone (1987-1992)

    Date

    1987-1992

    Cote

    456W447

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • ZAC des Montarmots, modification du règlement : plan...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE A SAÔNE POUR LE DISTRICT DU GRAND BESANCON (1996 -1998). - RUE NICOLAS BRUAND, CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-89 (1998-1999). - CONTRAT DE VILLE ZONE ARTISANALE DE L'ESPERANCE GIRATOIRE MONTARMOTS / QUATRE VENTS ET ALLEE DES MYOSOTIS, PLANTATIONS (1998) - RUE LANCHY, AMENAGEMENT DE VOIRIE ENTRE LA RUE BAVOUX ET LE BOULEVARD BLUM : marché n°98-108 (1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    537W42

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint Laurent (2003) ZAC Chateaufarine (2004) ZAC des Espaces industriels de Besançon Palente (2004) ZAC des Montarmots (2005) ZAC des Chaprais (2006) ZAC Diderot (2006) ZAC Planoise (2011).

    Date

    2003-2011

    Cote

    695W40, 695W50 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Zone d'aménagement concerté
    • Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6

    Plan du chemin de St Claude à Grands BasBesançon

    Date

    (S.D.)

    Cote

    13Fi5

    • Contexte : 13Fi - Plans du XVIIIe et du XIXe siècle.

    • Plans d'alignement, plans de rues et de chemins
    • Plan du chemin de St Claude à Grands BasBesançon
  7. Résultat n°7

    ZAC des Montarmots (création d'une zone artisanale). - plan d'aménagement de zone (1987), dossier de réalisation (1987 modifié en 1991), dossier de création (1987), état des lieux photographique (1990), maquette d'une plaquette promotionnelle, délibérations du conseil municipal. Modifications du plan d'aménagement de zone : délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire, articles de presse, notes. 1991

    Date

    1986-1991

    Cote

    659W155

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC des Montarmots (création d'une zone artisanale)....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT