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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille - Chemin de la Malcombe - Chemin de Gissey , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en JANV.84 Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier n° 184 , Chemin de Montoille - Chemin de la Malcombe - Chemin de Gissey , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.84 , reporté en OCT.84
Cote
377W80
 Date
1983-1984
 Lieu
Gissey (chemin de), Malcombe (chemin de la), Montoille (chemin de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier...
2

Relevé topographique, planche n° 24 - 22 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984
Cote
377W83
 Date
1983-1984
 Lieu
Montoille (chemin de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 24 - 22 , chantier...
3

Relevé topographique, planche n° 26 - 25 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en JANV.84 Relevé topographique, planche n° 26 - 25 , chantier n° 212 , Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.84 , reporté en OCT.84
Cote
377W113
 Date
1983-1984
 Lieu
Chamuse (chemin de), Montoille (chemin de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 26 - 25 , chantier...
4

Relevé topographique, planche n° 24 - 21 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984
Cote
377W82
 Date
1983-1984
 Lieu
Montoille (chemin de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 24 - 21 , chantier...
5

Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones : dossier de consultation. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis
Cote
695W31, 695W37 (ancienne cote)
 Date
1999
 Lieu
Chamarin Dessous (lieu-dit), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Charmarin (chemin de), Cras Rougeot (chemin de), Montoille (chemin de), Plainechaux (lieu-dit), Ragots Dessous (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Carte communale (POS)
  • Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones...
6

Relevé topographique, planche n° 11 - 12 , chantier n° 45 , Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille , section EH : plan au 1/500ème, levé en MAI.79 , reporté en NOV.79
Cote
377W792
 Date
1979
 Lieu
GAULLE, Charles de (boulevard), Montoille (chemin de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 11 - 12 , chantier...
7

Du chemin des Montboucons à la rue Morand.
Cote
928W58
 Date
1986-2006
 Lieu
Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (place de), Montoille (chemin de), Montjoux (avenue de), Bregille Haut (chemin des Monts de ), MORAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • Du chemin des Montboucons à la rue Morand.
8

Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 146 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82 Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 196 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en JANV.84 Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 330 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en JANV.88 , reporté en -
Cote
377W114
 Date
1982-1988
 Lieu
Chamuse (chemin de), DUPLAIN, Louis (rue), GAULLE, Charles de (boulevard), Montoille (chemin de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier...
9

Relevé topographique, planche n° 24 - 20 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984
Cote
377W81
 Date
1983-1984
 Lieu
Montoille (chemin de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 24 - 20 , chantier...
10

Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois zones au niveau du volet paysager et urbanistique : correspondance, notes, comptes rendus de réunions. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis
Cote
695W30, 695W36 (ancienne cote)
 Date
1999
 Lieu
Chamarin Dessous (lieu-dit), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Montoille (chemin de), Plainechaux (lieu-dit), Ragots Dessous (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Carte communale (POS)
  • Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois...
11

Relevé topographique, planche n° 25 - 24 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EH/KW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984
Cote
377W95
 Date
1983-1984
 Lieu
Montoille (chemin de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 25 - 24 , chantier...
12

Relevé topographique, planche n° 10 - 9 , chantier n° 45 , Chemin de la Malcombe - Chemin de Montoille , section EI : plan au 1/500ème, levé en NOV.78 , reporté en JANV.79
Cote
377W785
 Date
1978-1979
 Lieu
Malcombe (chemin de la), Montoille (chemin de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 10 - 9 , chantier...
13

Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones (zone 1 Charmarin plainechaux ragots, zone 2 chemin de Montoille et Cras Rougeot, zone 3 Chapelle des Buis) (janvier 1999) : dossier d'étude et dossier de consultation des entreprises.
Cote
659W274
 Date
1999
 Lieu
Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Montoille (chemin de), Plainechaux (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
  • Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones...
14

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montarmots (chemin des) à Montoille (chemin de)
Cote
250W56
 Date
1951-1981
 Lieu
Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montboucons (voies Cité de), Montjoux (avenue de), Montoille (chemin de)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
15

Du chemin de Montoille au chemin des Monts de Bregille.
Cote
958W48
 Date
1909-1986
 Lieu
Montoille (chemin de), Montrapon (avenue de), Montrapon (place de), Montrapon (maison de quartier Pierre de Coubertin de), Bregille (chemin des Monts de )
 Type de document -

  • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

  • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
  • Du chemin de Montoille au chemin des Monts de Bregille.
16

Relevé topographique, planche n° 25 - 23 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EH/EI/KW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984
Cote
377W94
 Date
1983-1984
 Lieu
Montoille (chemin de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 25 - 23 , chantier...
17

Relevé topographique, planche n° 24 - 18 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EI/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984
Cote
377W79
 Date
1983-1984
 Lieu
Montoille (chemin de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 24 - 18 , chantier...