Montoille (chemin de)

1

Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille - Chemin de la Malcombe - Chemin de Gissey , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en JANV.84 Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier n° 184 , Chemin de Montoille - Chemin de la Malcombe - Chemin de Gissey , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.84 , reporté en OCT.84

Date

1983-1984

Cote

377W80

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

2

Relevé topographique, planche n° 24 - 22 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

1983-1984

Cote

377W83

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 24 - 22 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

3

Relevé topographique, planche n° 26 - 25 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en JANV.84 Relevé topographique, planche n° 26 - 25 , chantier n° 212 , Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.84 , reporté en OCT.84

Date

1983-1984

Cote

377W113

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 26 - 25 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

4

Relevé topographique, planche n° 24 - 21 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

1983-1984

Cote

377W82

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 24 - 21 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

5

Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones : dossier de consultation. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis

Date

1999

Cote

695W31, 695W37 (ancienne cote)

Contexte : 695W
Programme d'urbanisme
Planification urbaine
Carte communale (POS)
Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

6

Relevé topographique, planche n° 11 - 12 , chantier n° 45 , Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille , section EH : plan au 1/500ème, levé en MAI.79 , reporté en NOV.79

Date

1979

Cote

377W792

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 11 - 12 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

7

Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

Date

1986-2006

Cote

928W58

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

8

Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 146 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82 Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 196 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en JANV.84 Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 330 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en JANV.88 , reporté en -

Date

1982-1988

Cote

377W114

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

9

Relevé topographique, planche n° 24 - 20 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

1983-1984

Cote

377W81

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 24 - 20 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

10

Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois zones au niveau du volet paysager et urbanistique : correspondance, notes, comptes rendus de réunions. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis

Date

1999

Cote

695W30, 695W36 (ancienne cote)

Contexte : 695W
Programme d'urbanisme
Planification urbaine
Carte communale (POS)
Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

11

Relevé topographique, planche n° 25 - 24 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EH/KW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

1983-1984

Cote

377W95

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 25 - 24 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

12

Relevé topographique, planche n° 10 - 9 , chantier n° 45 , Chemin de la Malcombe - Chemin de Montoille , section EI : plan au 1/500ème, levé en NOV.78 , reporté en JANV.79

Date

1978-1979

Cote

377W785

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 10 - 9 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

13

Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones (zone 1 Charmarin plainechaux ragots, zone 2 chemin de Montoille et Cras Rougeot, zone 3 Chapelle des Buis) (janvier 1999) : dossier d'étude et dossier de consultation des entreprises.

Date

1999

Cote

659W274

Contexte : 659W
II. Programme d'urbanisme
3, Opération d'aménagement
Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

14

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montarmots (chemin des) à Montoille (chemin de)

Date

1951-1981

Cote

250W56

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

15

Du chemin de Montoille au chemin des Monts de Bregille.

Date

1909-1986

Cote

958W48

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
Du chemin de Montoille au chemin des Monts de Bregille.

16

Relevé topographique, planche n° 25 - 23 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EH/EI/KW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

1983-1984

Cote

377W94

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 25 - 23 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

17

Relevé topographique, planche n° 24 - 18 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EI/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

1983-1984

Cote

377W79

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 24 - 18 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 24 - 22 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 24 - 21 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones : dossier de consultation. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis

Date

Cote

Contexte : 695W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 11 - 12 , chantier n° 45 , Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille , section EH : plan au 1/500ème, levé en MAI.79 , reporté en NOV.79

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 24 - 20 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois zones au niveau du volet paysager et urbanistique : correspondance, notes, comptes rendus de réunions. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis

Date

Cote

Contexte : 695W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 25 - 24 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EH/KW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 10 - 9 , chantier n° 45 , Chemin de la Malcombe - Chemin de Montoille , section EI : plan au 1/500ème, levé en NOV.78 , reporté en JANV.79

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones (zone 1 Charmarin plainechaux ragots, zone 2 chemin de Montoille et Cras Rougeot, zone 3 Chapelle des Buis) (janvier 1999) : dossier d'étude et dossier de consultation des entreprises.

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Du chemin de Montoille au chemin des Monts de Bregille.

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Relevé topographique, planche n° 25 - 23 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EH/EI/KW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 24 - 18 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EI/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :