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  1. Résultat n°1

    Chemin du Muenot, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, correspondance.

    Date

    1998-1999

    Cote

    462W34

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Chemin du Muenot, déclassement partiel du domaine public...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montrapon (place de) à Muenot (chemin du)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W58

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE