Muenot (chemin du) - Recherche

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Chemin du Muenot, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, correspondance.

Date

1998-1999

Cote

462W34
- Contexte : 462W
- DOMANIALITE
- Chemin du Muenot, déclassement partiel du domaine public...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montrapon (place de) à Muenot (chemin du)

Date

1951-1981

Cote

250W58
- Contexte : 250W
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
Producteur :

SERVICE VOIRIE

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