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Résultat n°1

Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

Date

1996-2005

Cote

659W265

Résultat n°2

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - travaux primaires de viabilité : dossier de marché (1994-1995). - travaux de viabilité et travaux dans propriété Quenot : bordereau de prix, devis estimatif, décompte général définitif (1996). - fourniture de portails chemin des Tilleroyes : dossier de marché n°95-204 (1996-2001). - construction d'un garage à la propriété Dartevelle : plans, correspondance (1994-1996).

Date

1994-2001

Cote

744W2

Résultat n°3

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

Date

1997-2004

Cote

659W232

Résultat n°4

Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.

Date

0

Cote

659W192

Résultat n°5

Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan

Date

1972

Cote

659W95

Résultat n°6

Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.

Date

0

Cote

659W191

Résultat n°7

Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue Proudhon : dossier avant-projet sommaire.

Date

2001

Cote

659W372

Résultat n°8

Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier administratif, correspondance, délibérations du conseil municipal.

Date

1980-1986

Cote

659W63

Résultat n°9

Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS, CFPPA) .

Date

1989

Cote

659W337

Résultat n°10

Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise en compatibilité suite au projet de la voie des Mercureaux : documents graphiques, additif au rapport de présentation, rapport de la commission d'enquête, correspondance avec la Préfecture, délibérations municipales

Date

1982-1989

Cote

659W65

Résultat n°11

Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.

Date

1999-2008

Cote

659W98

Résultat n°12

Restauration du centre ancien secteur sauvegardé. - Opération de résorption d'habitat insalubre pour l'îlot de la Madeleine, îlot Thiemante, îlot Ecole : bilans révisés, correspondance, délibérations municipales, dossier de présentation, comptes rendus de réunions.

Date

1989-1998

Cote

695W42, 695W47 (ancienne cote)

Résultat n°13

ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier d'enquête publique (1988).

Date

1988

Cote

659W154

Résultat n°14

ZAC de Chateaufarine : plans

Date

1990

Cote

659W140

Résultat n°15

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 20 décembre 2004 - 24 février 2005

Date

2004-2005

Cote

659W224

Résultat n°16

Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé Battant

Date

1993

Cote

659W174

Résultat n°17

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du - 19 décembre 2002 - 20 mars 2003

Date

2002-2003

Cote

659W220

Résultat n°18

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)

Date

1972-1974

Cote

88W31

Résultat n°19

Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.

Date

0

Cote

659W178

Résultat n°20

ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère, 1999-2006

Date

1999-2006

Cote

659W271