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  1. Résultat n°1

    Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

    Date

    1996-2005

    Cote

    659W265

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Opération Marché des Beaux-Arts
    • Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - travaux primaires de viabilité : dossier de marché (1994-1995). - travaux de viabilité et travaux dans propriété Quenot : bordereau de prix, devis estimatif, décompte général définitif (1996). - fourniture de portails chemin des Tilleroyes : dossier de marché n°95-204 (1996-2001). - construction d'un garage à la propriété Dartevelle : plans, correspondance (1994-1996).

    Date

    1994-2001

    Cote

    744W2

    • Contexte : 744W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

    Date

    1997-2004

    Cote

    659W232

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ravalement des façades
    • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.

    Date

    0

    Cote

    659W192

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5

    Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan

    Date

    1972

    Cote

    659W95

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6

    Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.

    Date

    0

    Cote

    659W191

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  7. Résultat n°7

    Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue Proudhon : dossier avant-projet sommaire.

    Date

    2001

    Cote

    659W372

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 5, Immeubles
    • Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier administratif, correspondance, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1980-1986

    Cote

    659W63

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS, CFPPA) .

    Date

    1989

    Cote

    659W337

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 1, Edifices publics
    • Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise en compatibilité suite au projet de la voie des Mercureaux : documents graphiques, additif au rapport de présentation, rapport de la commission d'enquête, correspondance avec la Préfecture, délibérations municipales

    Date

    1982-1989

    Cote

    659W65

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.

    Date

    1999-2008

    Cote

    659W98

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Restauration du centre ancien secteur sauvegardé. - Opération de résorption d'habitat insalubre pour l'îlot de la Madeleine, îlot Thiemante, îlot Ecole : bilans révisés, correspondance, délibérations municipales, dossier de présentation, comptes rendus de réunions.

    Date

    1989-1998

    Cote

    695W42, 695W47 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Opération d'aménagement
    • Restauration du centre ancien secteur sauvegardé. -...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13

    ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier d'enquête publique (1988).

    Date

    1988

    Cote

    659W154

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    ZAC de Chateaufarine : plans

    Date

    1990

    Cote

    659W140

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC de Chateaufarine : plans

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  15. Résultat n°15

    Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 20 décembre 2004 - 24 février 2005

    Date

    2004-2005

    Cote

    659W224

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ravalement des façades
    • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  16. Résultat n°16

    Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé Battant

    Date

    1993

    Cote

    659W174

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  17. Résultat n°17

    Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du - 19 décembre 2002 - 20 mars 2003

    Date

    2002-2003

    Cote

    659W220

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ravalement des façades
    • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  18. Résultat n°18

    Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)

    Date

    1972-1974

    Cote

    88W31

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  19. Résultat n°19

    Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.

    Date

    0

    Cote

    659W178

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  20. Résultat n°20

    ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère, 1999-2006

    Date

    1999-2006

    Cote

    659W271

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de la Mouillère et Près-de-Vaux
    • ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  21. Résultat n°21

    ZAC de Planoise, bilans révisés.

    Date

    1995-1998

    Cote

    659W138

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC de Planoise, bilans révisés.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  22. Résultat n°22

    Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (05/1995 - 11/1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    695W7

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Administration
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  23. Résultat n°23

    ZAC des Planches (habitat pavillonnaire, quartier de Palente-Les Planches) : dossier de création (juin 1988), convention d'étude avec la SEDD relative à l'aménagement, délibérations (1988)

    Date

    1988

    Cote

    659W156

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC des Planches (habitat pavillonnaire, quartier de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  24. Résultat n°24

    Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 25 avril 2002 - 10 octobre 2002

    Date

    2002

    Cote

    659W219

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ravalement des façades
    • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  25. Résultat n°25

    Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité publique : plans

    Date

    2001-2005

    Cote

    659W100

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  26. Résultat n°26

    Servitudes relatives à l'utilisation du gaz et de l'électricité : correspondance, plans.

    Date

    2000-2001

    Cote

    659W103

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Servitudes relatives à l'utilisation du gaz et de l'électricité...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  27. Résultat n°27

    Dossiers de contentieux.

    Date

    2000-2005

    Cote

    695W84, 695W87 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Contentieux
    • Dossiers de contentieux.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  28. Résultat n°28

    Réhabilitation de l'hôtel Champagney, 37 rue Battant : dossier de présentation.

    Date

    1988

    Cote

    659W367

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 5, Immeubles
    • Réhabilitation de l'hôtel Champagney, 37 rue Battant...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  29. Résultat n°29

    Le logement social à Besançon, inventaire du patrimoine : étude.

    Date

    1989

    Cote

    659W376

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 6, Logements sociaux
    • Le logement social à Besançon, inventaire du patrimoine...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  30. Résultat n°30
    Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Exécution des voies, 2ème tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954). Terrassement et exécution de rigoles : plans, procès-verbal de réception provisoire (1956). Construction d'égout, 1ère et 2ème tranches : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1952-1953). Dossier de l'étude Me RANDOT pour dépôt des pièces du lotissement de la cité jardin de Montrapon Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal : - approbation du plan de masse, correspondance (1951) - acquisition du terrain DEMANGEL , révision des modalités de financement (1951) - projet de cité à réaliser sur le terrain Demangel à Montrapon, désignation de l'architecte chargé de dresser le plan d'ensemble (1951) - désignation de l'architecte chef de groupe, approbation du plan masse ( 1952) - adoption du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - projets d'urbanisme, règlements d'honoraires (1952) - projet d'assainissement de la cité de Montrapon, renonciation à subvention d'Etat, participation financière de l'administration militaire pour achèvement de l'égout de la caserne de la garde mobile (1952) - fixation du prix de vente des lots, conditions à remplir par les acquéreurs (1952) - attribution de lots individuels (1952) (accompagné de questionnaires individuels EDF) - modification du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - adoption du cahier des charges (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1952) - vente de lots individuels, autorisation au Maire de traiter (1952) (accompagné de la liste des personnes ayant régularisé la promesse de vente et de correspondances) - concession de terrains à EGF pour ses installations (1952) - projet des égouts et canalisations d'eau et de gaz (1952) - mise en viabilité, 1ère tranche, financement par emprunt, aménagement des pistes provisoires (1952) - promesse de cession de lots à l'OPDHLM (1952) (accompagné de correspondance) - modification à la délibération du 29 juin 1953 portant cession de terrain au Logis Bisontin 1952 pour construction de garages ( accompagné de correspondance et de plans (1953) - nouvelle modification du cahier des charges (1953) (accompagné du cahier des charges) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - cession de terrains communaux à titre d'apport OFFICE MUNICIPAL HLM (1953) (accompagné d'un procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - réalisation d'une 2ème tranche de travaux d'équipement collectif (1953) - demande d'acquisition de terrain M. DUVERNOY, rejet (1954) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) (accompagné de plans) - cession de deux lots de la cité de Montrapon à l'Office départemental d'HLM (1954) (accompagné de procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire, cession à M. VUILLEMIN (1955) (accompagné de correspondance) - autorisation de modification de lots par vente de terrains entre voisins (1955) (accompagné de plans) - construction d'un mur de soutènement en bordure de la RN 67 et le chemin de Pirey (1955) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) Dossiers OPHLM Numérisation partielle.

    10 medias

    Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Exécution des voies, 2ème tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954). Terrassement et exécution de rigoles : plans, procès-verbal de réception provisoire (1956). Construction d'égout, 1ère et 2ème tranches : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1952-1953). Dossier de l'étude Me RANDOT pour dépôt des pièces du lotissement de la cité jardin de Montrapon Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal : - approbation du plan de masse, correspondance (1951) - acquisition du terrain DEMANGEL , révision des modalités de financement (1951) - projet de cité à réaliser sur le terrain Demangel à Montrapon, désignation de l'architecte chargé de dresser le plan d'ensemble (1951) - désignation de l'architecte chef de groupe, approbation du plan masse ( 1952) - adoption du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - projets d'urbanisme, règlements d'honoraires (1952) - projet d'assainissement de la cité de Montrapon, renonciation à subvention d'Etat, participation financière de l'administration militaire pour achèvement de l'égout de la caserne de la garde mobile (1952) - fixation du prix de vente des lots, conditions à remplir par les acquéreurs (1952) - attribution de lots individuels (1952) (accompagné de questionnaires individuels EDF) - modification du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - adoption du cahier des charges (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1952) - vente de lots individuels, autorisation au Maire de traiter (1952) (accompagné de la liste des personnes ayant régularisé la promesse de vente et de correspondances) - concession de terrains à EGF pour ses installations (1952) - projet des égouts et canalisations d'eau et de gaz (1952) - mise en viabilité, 1ère tranche, financement par emprunt, aménagement des pistes provisoires (1952) - promesse de cession de lots à l'OPDHLM (1952) (accompagné de correspondance) - modification à la délibération du 29 juin 1953 portant cession de terrain au Logis Bisontin 1952 pour construction de garages ( accompagné de correspondance et de plans (1953) - nouvelle modification du cahier des charges (1953) (accompagné du cahier des charges) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - cession de terrains communaux à titre d'apport OFFICE MUNICIPAL HLM (1953) (accompagné d'un procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - réalisation d'une 2ème tranche de travaux d'équipement collectif (1953) - demande d'acquisition de terrain M. DUVERNOY, rejet (1954) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) (accompagné de plans) - cession de deux lots de la cité de Montrapon à l'Office départemental d'HLM (1954) (accompagné de procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire, cession à M. VUILLEMIN (1955) (accompagné de correspondance) - autorisation de modification de lots par vente de terrains entre voisins (1955) (accompagné de plans) - construction d'un mur de soutènement en bordure de la RN 67 et le chemin de Pirey (1955) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) Dossiers OPHLM Numérisation partielle.

    Date

    1951-1956

    Cote

    354W135

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  31. Résultat n°31

    Réhabilitation de la Mouillère et des Prés de Vaux : études, plans, reportages photographiques

    Date

    2001-2002

    Cote

    659W270

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de la Mouillère et Près-de-Vaux
    • Réhabilitation de la Mouillère et des Prés de Vaux...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  32. Résultat n°32

    Réhabilitation du secteur sauvegardé, opération "Côté rue, côté cour" : plaquette de présentation, plan signalétique, dossier de présentation des réhabilitations effectuées. La boucle, quelques façade, circuit de la visite : calque de présentation.

    Date

    1994-1995

    Cote

    659W175

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Réhabilitation du secteur sauvegardé, opération "Côté...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  33. Résultat n°33

    Planoise : Programme de Référence Planoise, 1994-1997

    Date

    1994-1997

    Cote

    659W298

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Planoise et Chateaufarine
    • Planoise : Programme de Référence Planoise, 1994-1997

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  34. Résultat n°34

    Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord première tranche, ceinture verte : dossier de demande de levée de protection : photos, plans, rapports.

    Date

    1986

    Cote

    659W43

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord première...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  35. Résultat n°35

    Gare d'eau, aménagement des terrains : notes, correspondance avec le conseil général, présentation du projet, plans, photographies, délibérations du conseil municipal et conseil général, historique du projet. Projet d'aménagement d'une cité administrative à la Gare d'eau : notes, dossier de consultation du concours d'architecture.

    Date

    1966-1986

    Cote

    659W182

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Gare d'eau, aménagement des terrains : notes, correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  36. Résultat n°36

    Plan d'occupation des sols (POS), Secteur Nord : rapport de présentation (révision 15 mai 1995, modifié en juin 1998)

    Date

    1998

    Cote

    659W53

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS), Secteur Nord : rapport...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  37. Résultat n°37

    Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, élaboration : correspondance avec les particuliers (n°61 à 126)

    Date

    1990-2002

    Cote

    659W67

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  38. Résultat n°38

    Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et de la rue de la République : état des lieux photographiques des façades dans les années 1970.

    Date

    1974

    Cote

    659W364

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 5, Immeubles
    • Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et...

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  39. Résultat n°39

    secteur de CRAS : demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement entre la rue Ledoux et la rue des Cras : délibérations et rapport et vote

    Date

    1972

    Cote

    659W93

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • secteur de CRAS : demande de levée de servitude de...

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  40. Résultat n°40

    Propositions d'aménagement du square Bouchot.

    Date

    1983

    Cote

    659W180

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Propositions d'aménagement du square Bouchot.

    Producteur :

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