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  1. Résultat n°1

    Financement de la collecte des ordures ménagères : étude.

    Date

    1980-1989

    Cote

    66W16, 66W23 (ancienne cote)

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Ville et services municipaux
    • Budget
    • Financement de la collecte des ordures ménagères :...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  2. Résultat n°2

    Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération du verre usagé, avis des services techniques

    Date

    1997

    Cote

    288W14

    • Contexte : 288W

    • Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat intercommunal de Besançon, Thise, Chalezeule et à d'autres communes limitrophes (Chalezeule, Rancenay, Pirey, Chenecey Buillon, Avanne Busy) : conventions, avenants (1969-2002) Ramassage des ordures ménagères : conventions entre la ville de Besançon et les communes du syndicat intercommunal de Besançon Thise Chalezeule : avenants aux conventions (1986-1998)

    Date

    1969-2002

    Cote

    451W15

    • Contexte : 451W

    • Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  4. Résultat n°4

    Gestion des déchets - renouvellement des instances du SYBERT (syndicat mixte intercommunal de Besançon et sa région pour le traitement des déchets) suite aux élections municipales de mars 2008 : dossier d'information sur les déchets et le SYBERT (2008) - rapport d'observation de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion du SYBERT pour la période 1999-2004 (janvier 2007) - gestion des déchets : notes, correspondance avec le Sybert, supports de communication, extraits de délibérations du conseil municipal de la ville de Besançon, de la CAGB, du comité syndicat du SYBERT (2005-2007)

    Date

    2005-2008

    Cote

    525W9

    • Contexte : 525W : Dossiers suivis par le cabinet du maire.

    • Gestion des déchets - renouvellement des instances...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence de la ville à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, dossier de suivi : comptes-rendus des réunions du groupe de pilotage, correspondance ville / CAGB, notes internes, projets de conventions, plannings, études et audits

    Date

    2003-2006

    Cote

    615W1, 615W3 (ancienne cote)

    • Contexte : 615W : Transfert de la compétence "ordures ménagères"...

    • Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence de la ville de Besançon et des autres communes composant la communauté d'agglomération à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, réalisation d'un audit : étude de la société "Finance-Consult"

    Date

    2005

    Cote

    615W2, 615W1 (ancienne cote)

    • Contexte : 615W : Transfert de la compétence "ordures ménagères"...

    • Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    Gestion des déchets verts. - Promotion de compostage et du broyage communal : correspondance, cahier de suivi relatif au contrôle de qualité du compostage, extrait de délibération, questionnaires adressés aux communes du District en 1997.

    Date

    1997-1999

    Cote

    9W_GB9

    • Contexte : 9W_GB

    • Gestion des déchets
    • Gestion des déchets verts. - Promotion de compostage...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  8. Résultat n°8

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - projet de piste cyclable, dénomination des voies, numérotation des habitations, signalisation, aménagements de trottoirs : extraits de délibérations du comité, plans, correspondance (1976-2001) - inondation dans la plaine de Thise : délibérations, correspondance, plans (1995-1996) - stationnement des gens du voyage sur le parking de la piscine de Chalezeule, mise en place de barrières de protection : délibérations, correspondance (1994-1994) - restructuration du pont de Chalèze : comptes rendus de réunions (1968) - réseau de téléphone : correspondance, délibérations (1973) - fonctionnement de la zone industrielle (création d'un fourrière pour voiture, indemnisation de dommages suite à travaux, transports en commun dans la zone industrielle, création d'un restaurant inter-entreprises, enlèvement des ordures ménagères : correspondance, délibérations, comptes rendus de réunions

    Date

    1968-2001

    Cote

    451W5

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  9. Résultat n°9

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, projet d'aménagement d'une déchetterie "Est" dans le zone industrielle de Besançon-Thise-Chalezeule : correspondance relative à l'acquisition des terrains, délibérations du comité, plans

    Date

    1992-1997

    Cote

    451W4

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, projet...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES