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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Services publics, commission consultative : extrait de registre, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, rapport annuel sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets, de l'assainissement, de l'eau
Cote
620W494
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...

  • Dossiers isolés
  • Commission consultative
  • Services publics, commission consultative : extrait...
Résultat n°2

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Comité : convocations et ordres du jour (1973-2003). - Prolongement de la voie Beaune, travaux de desserte : dossier de consultation des entreprises, avis d'appel public à la concurrence, délibérations du comité, correspondance (2001-2002). - Présentation de la zone industrielle : plaquettes, plans, liste des entreprises, notes de présentation, délibérations du comité ( 1998-2001).
Cote
335W11
 Date
1978-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W : Archives du Syndicat mixte Besançon - Chemaudin.

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Comité : convocations...