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  1. Résultat n°1

    Services publics, commission consultative : extrait de registre, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, rapport annuel sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets, de l'assainissement, de l'eau

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W494

    • Contexte : 620W

    • Dossiers isolés
    • Commission consultative
    • Services publics, commission consultative : extrait...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Comité : convocations et ordres du jour (1973-2003). - Prolongement de la voie Beaune, travaux de desserte : dossier de consultation des entreprises, avis d'appel public à la concurrence, délibérations du comité, correspondance (2001-2002). - Présentation de la zone industrielle : plaquettes, plans, liste des entreprises, notes de présentation, délibérations du comité ( 1998-2001).

    Date

    1978-2001

    Cote

    335W11

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Comité : convocations...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES