Observatoire (voies Cité de l')

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.	Cote 462W26	Date 2002	Lieu Observatoire (voies Cité de l')	Type de document ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
		Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations... DOMANIALITE Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel...

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Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.