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Résultat n°1

Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (janvier à juin 1948) (documents déposés par M. Joseph Pinard au service Documentation).

Date

1948

Cote

465W8

Résultat n°2

Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (1954-1955).

Date

1954-1955

Cote

465W13

Résultat n°3

Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (1950-1951).

Date

1950-1951

Cote

465W10

Résultat n°4

Projet de loi portant aménagement de la fiscalité locale, intervention de Robert Schwint, sénateur maire de Besançon et membre du groupe collectivités locales au Sénat : dossier de suivi et de préparation, correspondance (relations avec les membres de l'association des maires du Doubs) (1978-1979) ; Sénat : relevés individuels des principaux votes de Robert Schwint, sénateur maire de Besançon (du 21 octobre 1971 au 10 juillet 1976).

Date

1971-1979

Cote

465W17

Résultat n°5

Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (1952).

Date

1952

Cote

465W11

Résultat n°6

Projet de loi portant développement des responsabilités des collectivités locales, interventions de Robert Schwint, sénateur maire de Besançon et membre du groupe collectivités locales au Sénat : dossier de suivi et de préparation, correspondance (relations avec les membres de l'association des maires du Doubs).

Date

1979-1980

Cote

465W18

Résultat n°7

Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (1953).

Date

1953

Cote

465W12

Résultat n°8

Activités de M. Jean Minjoz, maire de Besançon, en tant que Ministre et parlementaire, rapport sur l'application de la législation de la sécurité sociale, rapporteur Jean Minjoz, secrétaire d'Etat au travail et à la sécurité sociale (1957) ; journal manuscrit de Jean Minjoz, visite au Parlement de la Haye, Pays-Bas (1948) ; intervention de Jean Minjoz à l'Assemblée Nationale, en tant que député (1948-1958), au Sénat, en tant que Ministre (1957) : extraits du Journal Officiel Assemblée Nationale et Sénat.

Date

1948-1959

Cote

465W19

Résultat n°9

Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (juillet à décembre 1948, 1949).

Date

1948-1949

Cote

465W9

Résultat n°10

Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (1956-1958).

Date

1956-1958

Cote

465W14