Filtrer les résultats
Multimédias
  • 10
Organisme
  • 10
Période
  • 10
    • 4
    • 6
    • 2

  • sur 1
10 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (janvier à juin 1948) (documents déposés par M. Joseph Pinard au service Documentation).
Cote
465W8
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

  • Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire...
Résultat n°2

Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (1954-1955).
Cote
465W13
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

  • Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire...
Résultat n°3

Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (1950-1951).
Cote
465W10
 Date
1950-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

  • Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire...
Résultat n°4

Projet de loi portant aménagement de la fiscalité locale, intervention de Robert Schwint, sénateur maire de Besançon et membre du groupe collectivités locales au Sénat : dossier de suivi et de préparation, correspondance (relations avec les membres de l'association des maires du Doubs) (1978-1979) ; Sénat : relevés individuels des principaux votes de Robert Schwint, sénateur maire de Besançon (du 21 octobre 1971 au 10 juillet 1976).
Cote
465W17
 Date
1971-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

  • Projet de loi portant aménagement de la fiscalité locale,...
Résultat n°5

Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (1952).
Cote
465W11
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

  • Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire...
Résultat n°6

Projet de loi portant développement des responsabilités des collectivités locales, interventions de Robert Schwint, sénateur maire de Besançon et membre du groupe collectivités locales au Sénat : dossier de suivi et de préparation, correspondance (relations avec les membres de l'association des maires du Doubs).
Cote
465W18
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

  • Projet de loi portant développement des responsabilités...
Résultat n°7

Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (1953).
Cote
465W12
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

  • Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire...
Résultat n°8

Activités de M. Jean Minjoz, maire de Besançon, en tant que Ministre et parlementaire, rapport sur l'application de la législation de la sécurité sociale, rapporteur Jean Minjoz, secrétaire d'Etat au travail et à la sécurité sociale (1957) ; journal manuscrit de Jean Minjoz, visite au Parlement de la Haye, Pays-Bas (1948) ; intervention de Jean Minjoz à l'Assemblée Nationale, en tant que député (1948-1958), au Sénat, en tant que Ministre (1957) : extraits du Journal Officiel Assemblée Nationale et Sénat.
Cote
465W19
 Date
1948-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

  • Activités de M. Jean Minjoz, maire de Besançon, en...
Résultat n°9

Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (juillet à décembre 1948, 1949).
Cote
465W9
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

  • Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire...
Résultat n°10

Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (1956-1958).
Cote
465W14
 Date
1956-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

  • Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire...