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  1. Résultat n°1

    Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (janvier à juin 1948) (documents déposés par M. Joseph Pinard au service Documentation).

    Date

    1948

    Cote

    465W8

    • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

    • Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire...

    Producteur :

    SERVICE DOCUMENTATION

  2. Résultat n°2

    Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (1954-1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    465W13

    • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

    • Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire...

    Producteur :

    SERVICE DOCUMENTATION

  3. Résultat n°3

    Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (1950-1951).

    Date

    1950-1951

    Cote

    465W10

    • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

    • Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire...

    Producteur :

    SERVICE DOCUMENTATION

  4. Résultat n°4

    Projet de loi portant aménagement de la fiscalité locale, intervention de Robert Schwint, sénateur maire de Besançon et membre du groupe collectivités locales au Sénat : dossier de suivi et de préparation, correspondance (relations avec les membres de l'association des maires du Doubs) (1978-1979) ; Sénat : relevés individuels des principaux votes de Robert Schwint, sénateur maire de Besançon (du 21 octobre 1971 au 10 juillet 1976).

    Date

    1971-1979

    Cote

    465W17

    • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

    • Projet de loi portant aménagement de la fiscalité locale,...

    Producteur :

    SERVICE DOCUMENTATION

  5. Résultat n°5

    Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (1952).

    Date

    1952

    Cote

    465W11

    • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

    • Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire...

    Producteur :

    SERVICE DOCUMENTATION

  6. Résultat n°6

    Projet de loi portant développement des responsabilités des collectivités locales, interventions de Robert Schwint, sénateur maire de Besançon et membre du groupe collectivités locales au Sénat : dossier de suivi et de préparation, correspondance (relations avec les membres de l'association des maires du Doubs).

    Date

    1979-1980

    Cote

    465W18

    • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

    • Projet de loi portant développement des responsabilités...

    Producteur :

    SERVICE DOCUMENTATION

  7. Résultat n°7

    Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (1953).

    Date

    1953

    Cote

    465W12

    • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

    • Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire...

    Producteur :

    SERVICE DOCUMENTATION

  8. Résultat n°8

    Activités de M. Jean Minjoz, maire de Besançon, en tant que Ministre et parlementaire, rapport sur l'application de la législation de la sécurité sociale, rapporteur Jean Minjoz, secrétaire d'Etat au travail et à la sécurité sociale (1957) ; journal manuscrit de Jean Minjoz, visite au Parlement de la Haye, Pays-Bas (1948) ; intervention de Jean Minjoz à l'Assemblée Nationale, en tant que député (1948-1958), au Sénat, en tant que Ministre (1957) : extraits du Journal Officiel Assemblée Nationale et Sénat.

    Date

    1948-1959

    Cote

    465W19

    • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

    • Activités de M. Jean Minjoz, maire de Besançon, en...

    Producteur :

    SERVICE DOCUMENTATION

  9. Résultat n°9

    Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (juillet à décembre 1948, 1949).

    Date

    1948-1949

    Cote

    465W9

    • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

    • Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire...

    Producteur :

    SERVICE DOCUMENTATION

  10. Résultat n°10

    Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire de Besançon à l'Assemblée nationale : extraits du Journal Officiel Assemblée nationale (1956-1958).

    Date

    1956-1958

    Cote

    465W14

    • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

    • Interventions de Monsieur Jean Minjoz, député maire...

    Producteur :

    SERVICE DOCUMENTATION