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Résultat n°1

Rue du Funiculaire. Construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 73-57 (1973-1974). Assainissement entre la rue du Funiculaire et la rue Boudot (par les escaliers) : dossier de marché n° 71-134 (1971-1973). Elargissement : dossier de marché (1971-1972). Assainissement : dossier de marché n° 70.29 (1970-1972). Expropriation propriété VOLMAT : dossiers de plans (1964), arrêté et registre d'enquête publique (1963), promesse de vente (1964), devis (1964). Rue des Frères Chaffanjon. Assainissement rue des Frères Chaffanjon et rue Heitz : dossier de marché n° 78-02, rapport d'inspections télévisées, extraits des délibérations du Conseil Muncipal (1977-1980). Assainissement du quartier de Bregille (rues Picard, Gaiffe, Pateu) : dossier de marché n° 74-124, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974-1976).

Date

1963-1980

Cote

354W122

Résultat n°2

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

Résultat n°3

De la rue Pasteur à la rue Pateu.

Date

1991-2006

Cote

928W62

Résultat n°4

Du chemin du Papillon au chemin de la Pelouse.

Date

1900-1985

Cote

958W52

Résultat n°5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Palais de Justice (rue du) à Pateu (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W62