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Plan d'alignement : rue du Mont Ste Marie - Rondot St QuentinAttiret architecte

13Fi8

PECLET (rue)

Plan d'alignement : Mont Sainte Marie - Place aux Veaux - Rondot St QuentinLapret architecte

13Fi16

1811

PECLET (rue)

De la place Payot à la rue du Petit Battant.

928W63

1984-2006

PAYOT (place), PECLET (rue), Pelouse (rue de la), PERGAUD, Louis (rue), Périgord (rue du), Pernotte (rue de la), Pervenches (rue des), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), Battant (rue du Petit)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Payot (place) à Périgord (rue du)

250W63

1951-1981

PAYOT (place), Pecheur (sentier du), PECLET (rue), Pelouse (rue de la), PERCY (rue), PERGAUD, Louis (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 44 - 40 , chantier n° 230 , Rue de Pontarlier - Rue Péclet - Rue Rivotte - Place Jean Gigoux , section AK/AL : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en DEC.84

377W546

1984

GIGOUX, Jean (place), PECLET (rue), Pontarlier (rue de), Rivotte (rue)

PLAN

Du chemin du Papillon au chemin de la Pelouse.

958W52

1900-1985

Papillon (rue du), PAPIN, Denis (rue), Paquerettes (rue des), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PASTEUR (rue), PASTEUR (place), Pater (rue du), PATEU (rue), PECLET (rue), Pelouse (rue de la)

Rues des Granges, de Pontarlier, Rivotte, des Martelots, Victor Hugo, Péclet, de la bibliothèque, place des Jacobin, Impasse Bercin, enlèvement de conduite d'eau et réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement (10ème tranche) : dossier de marché (MA 20-139)

620W341

2000

Bercin (Impasse), Bibliothèque (rue de la), Granges (rue des), HUGO, Victor (rue), Jacobins (place des), Martelots (rue des), PECLET (rue), Pontarlier (rue de), Rivotte (rue)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W67

1980-1987

NODIER, Charles (rue), Observatoire (avenue de l'), Orme de Chamars (rue de l'), OUDET (rue), Palais de Justice (rue du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PASTEUR (place), PECLET (rue), Pelouse (rue de la), PERGAUD, Louis (rue), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PINGAUD, Léonce (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (chemin du Fort de), Point du Jour (chemin du ), Polygone (rue du), Pont (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), Prés de Vaux (chemin des), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Puits (rue du)

PLAN

Plan de rue du Mont Sainte Mariedressé par Longin

8Fi38

1777

PECLET (rue)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - RN 73 (pénétrante ouest de Besançon), aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux : copie du dossier de marché du service Etudes et Travaux n° 90-158, comptes-rendus de réunion, plans (1990-1993) - Passage Charles de Bernard et rue Roy, pose de réseaux eau et assainissement : copies de pièces de marché du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1991) - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, aménagement de voirie : plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché du service Etudes et Travaux n°90-110 (1990) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements : copie du dossier de marché n° 90-152, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, correspondance (1990-1991) - Rue Péclet, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : notes, plans (1990) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 90-176 (1990-1991) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-145, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, correspondance (1991-1992) - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène : copie du dossier de marché n° 91-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbaux d'essai en pression, plans, notes, correspondance (1991)

355W109

1990-1993

Benoit (chemin du Fort), BERNARD, Charles de (passage), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Diderot (ZAC), Dole (rue de), PECLET (rue), Richebourg (rue), ROY (rue), Tarragnoz (faubourg)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE