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Résultat n°1

Cité des Acacias : bilans d'activité.

Date

1990-1999

Cote

521W210

Résultat n°2

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.

Date

1974-1987

Cote

521W250

Résultat n°3

Subventions pour les animations à la Cité des Acacias (DIREN, DRE, DRAC).

Date

1994-1995

Cote

521W214

Résultat n°4

Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : projets éducatifs et pédagogiques, dossiers d'organisation et de suivi d'animations, relations avec les FRANCAS et la CAF.

Date

1979-1993

Cote

521W274

Résultat n°5

Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes.

Date

1976-1990

Cote

521W202

Résultat n°6

Centres de loisirs des Acacias et de l'Amitié : documents d'élaboration budgétaire (1993-1996).

Date

1982-1986

Cote

521W267

Résultat n°7

Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : relations avec l'administration "Jeunesse et sports" pour les agréments, le Conseil Général (subventions),

Date

1983-1996

Cote

521W275

Résultat n°8

Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.

Date

1979-1999

Cote

521W207

Résultat n°9

Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, extension : plans, dont plans béton armé (1976)

Date

1976

Cote

345W99

Résultat n°10

Location par la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, des locaux du Centre de Protection Maternelle et Infantile du CCAS, situés 6A rue Pesty, aménagés pour être utilisés comme Centre médico-social : correspondance, redevance.

Date

1974-1993

Cote

521W209

Résultat n°11

Rues Jeannot, Boudot, Picard, Mathey-Doret, projet d'égout : dossier de marché n° 73-147, constat des lieux, courriers riverains, dossier de subvention (1973-1975). Rue Picard, mur de soutènement propriété TOUSSAINT : correspondance avec les propriétaires, détail estimatif, plans (1976-1977). Installation de baraquements au communal de la Pelouse à Saint-Ferjeux, construction de l'égout : plans, pièces de marché (1950-1952). Rue Pesty : Plantations aux abords des immeubles : détail estimatif, plans (1978). Aménagement : dossier de marché n° 77-95 , extraits des délibérations du Conseil municipal (1977-1979). Cité d'urgence du Rosemont, travaux de viabilités : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, vente de terrains (1954-1956). Chemin de la Pernotte, élargissement : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1932).

Date

1932-1979

Cote

354W148

Résultat n°12

Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert de gestion du CCAS à l'Office d'HLM de Besançon, intégration dans le droit commun du logement social et restructuration : comptes-rendus de réunions, études, diagnostic technique social et urbain, correspondance, plans (1998-2002); Relogement des locataires : comptes-rendus de réunions, listings, correspondance, notes (1998-2002).

Date

1998-2002

Cote

521W204

Résultat n°13

De la place Payot à la rue du Petit Battant.

Date

1984-2006

Cote

928W63

Résultat n°14

Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, extension à 6 classes : dossiers de marché (marché 98 de de 1976), plans

Date

1976-1980

Cote

345W98

Résultat n°15

Espace "jeunes" et club pour adolescents du centre social des Acacias, fonctionnement ; dossiers de projets, conventions, dossiers de formations, corespondance (1987-1992 et 1997-1998).

Date

1987-1998

Cote

521W273

Résultat n°16

Immeuble rue Paul Pesty, aménagement de locaux sociaux : dossiers d'exécution, dossiers de marché

Date

1974-1977

Cote

345W95

Résultat n°17

Cité des Acacias, suivi des locataires : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes. Expulsion des locataires pour cause de retards de loyers : correspondance.

Date

1982-1988

Cote

521W206

Résultat n°18

Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, préau, réfection de l'étanchéité : dossier de marché (1974) ; construction d'un préfabriqué : dossier de marché (1961) ; chauffage, transformation : dossier de marché (1974)

Date

1961-1974

Cote

345W100

Résultat n°19

Cité des Acacias, suivi des personnes accueillis et des loyers : listings.

Date

1986-1990

Cote

521W205

Résultat n°20

Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, travaux, notamment dans les locaux provisoires avant la construction définitive : correspondance, plans des aménagements provisoires (1932)

Date

1932-1980

Cote

345W101