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Résultat n°1

Rue Goudimel (Zone Aménagement Concertée du marché des Beaux Arts), rue Paris et rue Petit, construction d'un égout de dérivation, pose de réseaux divers et aménagement des espaces publics : dossier de marché, déclaration d'intention de commencement des travaux, procès-verbal d'essai en pression

Date

1998-2002

Cote

620W349

Résultat n°2

Centre Pierre Bayle, aménagement de la cour de la bibliothèque enfantine : dossier de marché (1977). Avenue Cusenier - rue Petit, aménagements aux abords du parking des Remparts Dérasés : dossier de marché (1972-1973). Lotissement Champforgeron entre chemin du Roussillon et avenue Clemenceau, assainissement et viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêté de saisie, arrêt du tribunal administratif (1954-1956). Rue Delacroix, construction d'un égout : dossier de marché, participation SIFOP, extrait des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Rue Delavelle, construction d'un égout : dossier de marché, carnet d'attachements, participation des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1949-1951).

Date

1949-1977

Cote

354W112

Résultat n°3

De la place Payot à la rue du Petit Battant.

Date

1984-2006

Cote

928W63

Résultat n°4

Relevé topographique, planche n° 40 - 46 , chantier n° 88 , Quai Vauban - Rue Jean Petit - Rue Goudimel , section AY : plan au 1/200ème, levé en JANV.81 , reporté en MAI.81

Date

1981

Cote

377W453

Résultat n°5

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

Résultat n°6

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W67

Résultat n°7
Quartier de la Boucle - Rue Jean PetitM. Tupin

29 medias

Quartier de la Boucle - Rue Jean PetitM. Tupin

Date

1980-2000

Cote

6Fi208

Résultat n°8

De la rue Louis Pergaud à la rue Emile Picard.

Date

1890-1986

Cote

958W53

Résultat n°9

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Pernotte (rue de la) à Planches (chemin des)

Date

1951-1981

Cote

250W64