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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement des voiries : dossier de marché n° 89-57 (lot Ville de Besançon maître d'ouvrage), extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 89-57 (lot SNCF maître d'ouvrage), dossier de plans SNCF, étude préliminaire de faisabilité (document SNCF), articles de presse, arrêtés préfectoraux, correspondance concernant le financement, convention SNCF / Ville de Besançon. Fourniture et pose de main courante : dossier de marché n° 90-175. Arrosage automatique : plans du système.

    Date

    1988-1994

    Cote

    354W210

    • Contexte : 354W

    • Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 22 - 14 , chantier n° 57 , Chemin de la Bro , section IV/KN : plan au 1/500ème, levé en MARS.80 , reporté en mai 1980

    Date

    1980

    Cote

    377W887

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 22 - 14 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Centre administratif municipal, projet de construction d'un nouveau bâtiment : plans, notes, estimations financières

    Date

    1967-1974

    Cote

    28W90

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Centre administratif municipal, projet de construction...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 46.42 , chantier n° 216 , Rue des Fontenottes SNCF , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en FEV.87 , reporté en MARS.87

    Date

    1987

    Cote

    377W607

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 46.42 , chantier n° 216 , Rue...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 1, 2, 3 (notices d'entretien, plans de charpentes, plans de la cuisine, des salles spécialisées, voirie, espaces verts et plomberie).

    Date

    1979-1980

    Cote

    285W9

    • Contexte : 285W

    • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  6. Résultat n°6

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

    Date

    1978-1993

    Cote

    355W113

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  7. Résultat n°7

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

    Date

    1996-2002

    Cote

    774W15

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Alimentation en eau potable des communes membres
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 56 - 37 , chantier n° 134 , Chemin des Prés de Vaux , section DE/IZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.82 , reporté en AVRIL.82

    Date

    1982

    Cote

    377W727

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 56 - 37 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 6 - 15 , chantier n° 22 , Rue André Breton , section LW : plan au 1/200ème, levé en AOUT 77 , reporté en septembre 1977

    Date

    1977

    Cote

    377W6

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 6 - 15 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Relevé topographique, planche n° 56 - 56 , chantier n° 91/310 , Rue Mirabeau - Chemin des Vareilles du Milieu , section CO/CN : plan au 1/200ème, levé en MAI.81/JANV.87 , reporté en JUIN.81

    Date

    1981-1987

    Cote

    377W731

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 56 - 56 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Relevé topographique, planche n° 26 - 61 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section NT/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W125

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 26 - 61 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier de consultation des entreprises, plans, avenants aux marchés.

    Date

    1967-1969

    Cote

    285W40

    • Contexte : 285W

    • Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 42 - 44 , chantier n° 59 , Rue Léonel de Moustier - Rue Proudhon - Rue du Clos Saint-Amour , section AH : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en JANV.80

    Date

    1980

    Cote

    377W503

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 42 - 44 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier n° 37 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIN.78

    Date

    1978

    Cote

    377W709

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 21 , chantier n° 218 , Grande-Rue - Rue Renan - Rue de la Convention - Place Victor Hugo , section - : plan au 1/100ème, levé en OCT.84 , reporté en NOV.84

    Date

    1984

    Cote

    377W911

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 21 , chantier n° 218 , Grande-Rue...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 35 - 70 , chantier n° 208 , Chemin des Torcols , section BL/OX : plan au 1/200ème, levé en janvier 1984 , reporté en janvier 1984

    Date

    1984

    Cote

    377W317

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 35 - 70 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 38 - 36 , chantier n° 111 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en OCT.81 , reporté en OCT.81

    Date

    1981

    Cote

    377W402

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 38 - 36 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction, plans, correspondance

    Date

    1989-1992

    Cote

    288W11

    • Contexte : 288W

    • Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  19. Résultat n°19
    N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497, 499 et 510). Les pièces 474, 506, 507 et 512 sont illustrées par un plan.

    1 media

    N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497, 499 et 510). Les pièces 474, 506, 507 et 512 sont illustrées par un plan.

    Date

    1781-1785

    Cote

    DD104

    • Contexte : DD

    • RECONNAISSANCE DES TERRAINS ACENSÉS DE LA VILLE DE...
    • N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497,...
  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 33 - 43 , chantier n° 181 , Rue Hyenne - Rue du Commandant Guey , section HY : plan au 1/200ème, levé en MAI.83 , reporté en MAI.83

    Date

    1983

    Cote

    377W241

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 33 - 43 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  21. Résultat n°21

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

    Date

    1970-1981

    Cote

    355W95

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  22. Résultat n°22

    Relevé topographique, planche n° 18 - 14 , chantier n° 349 , Chemin de Mazagran , section IR : plan au 1/500ème, levé en JANV.89 , reporté en JANV.89

    Date

    1989

    Cote

    377W852

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 18 - 14 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  23. Résultat n°23

    Relevé topographique, planche n° 21 - 10 , chantier n° 57 , Chemin de la Chapelle des Buis , section KN : plan au 1/500ème, levé en AOUT.79 , reporté en SEPT.79

    Date

    1979

    Cote

    377W882

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 21 - 10 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  24. Résultat n°24

    Relevé topographique, planche n° 37 - 37 , chantier n° 88/110 , Chemin de halage , section AT : plan au 1/200ème, levé en JANV.81 , reporté en MAI.81

    Date

    1981

    Cote

    377W368

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 37 - 37 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  25. Résultat n°25

    Relevé topographique, planche n° 15 - 21 , chantier n° 7 , Rue Midol , section HW : plan au 1/500ème, levé en JUIN.76 , reporté en SEPT.76

    Date

    1976

    Cote

    377W835

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 15 - 21 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  26. Résultat n°26

    Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

    Date

    1986-1988

    Cote

    46W20

    • Contexte : 46W

    • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  27. Résultat n°27

    Relevé topographique, planche n° 27 - 18 , chantier n° 211 , Chemin de Cras Rougeot , section KX : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84

    Date

    1984

    Cote

    377W131

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 27 - 18 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  28. Résultat n°28

    Relevé topographique, planche n° 37 - 40 , chantier n° 88 , Rue Antide Janvier - Quai Picard - Pont de Canot , section AV : plan au 1/200ème, levé en JANV.81 , reporté en MAI.81

    Date

    1981

    Cote

    377W371

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 37 - 40 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  29. Résultat n°29

    Nouveau Théâtre - Centre Dramatique National, transformation de la salle polyvalente en théâtre, aménagement du théâtre : dossier de consultation des entreprises, avant-projet détaillé, contrat d'ingénierie, dossiers de marchés, plans, reportage photographique, frais d'études, correspondance (1978-1980) ; contentieux : correspondance (1979-1988)

    Date

    1978-1988

    Cote

    345W76

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • Nouveau Théâtre - Centre Dramatique National, transformation...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  30. Résultat n°30

    Mobilier urbain Decaux, implantation, programme 1988 : plans

    Date

    1988

    Cote

    288W28

    • Contexte : 288W

    • Mobilier urbain Decaux, implantation, programme 1988...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  31. Résultat n°31

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W6

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  32. Résultat n°32

    Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney et Chasnot : dossier de marché (1951-1952). Avenue Villarceau, construction d'un égout : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1937-1953) ; construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964). Rue des Vieilles Perrières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959) ; construction d'un égout : dossier de marché n° 75-158, plans, inspections télévisées (1974-1977). Groupe scolaire des Vieilles Perrières, aménagement de la cour : dossier de marché n° 77-15, plans, correspondance (1977).

    Date

    1937-1977

    Cote

    354W170

    • Contexte : 354W

    • Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  33. Résultat n°33

    Relevé topographique, planche n° 27 - 19 , chantier n° 211 , Chemin de Cras Rougeot , section KX : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84

    Date

    1984

    Cote

    377W132

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 27 - 19 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  34. Résultat n°34

    Relevé topographique, planche n° 31 - 69 , chantier n° 159 , Chemin des Graviers Blancs , section OP : plan au 1/200ème, levé en MARS.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W213

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 31 - 69 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  35. Résultat n°35

    Relevé topographique, planche n° 41 - 60 , chantier n° 64 , Chemin Français - Rue Baigue , section BH : plan au 1/200ème, levé en MAI.80 , reporté en JUIN.80

    Date

    1980

    Cote

    377W493

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 41 - 60 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  36. Résultat n°36

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC du domaine de Château Galland, viabilisation (SEDD maître d'ouvrage, Etudes et Travaux maître d'œuvre, service des Eaux un service "concessionnaire") : plans, notamment du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions, notes, copie du détail estimatif du marché n° 95-210, décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n°93-157, procès-verbaux d'essais en pression (1993-1997) (même si le service n'est pas producteur du dossier, et n'ayant pas les dossiers provenant du service Etudes et Travaux, il est conservé)

    Date

    1993-1997

    Cote

    355W121

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  37. Résultat n°37

    Relevé topographique, planche n° 57 - 40 , chantier n° 155 , Chemin des Prés de Vaux , section IY : plan au 1/200ème, levé en MARS.83 , reporté en AVRIL.83

    Date

    1983

    Cote

    377W741

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 57 - 40 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  38. Résultat n°38

    Relevé topographique, planche n° 56 - 55 , chantier n° 91/232 , Rue Mirabeau - Rue Danton , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81/MARS.85 , reporté en MAI.81/AVRIL.85

    Date

    1981-1985

    Cote

    377W730

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 56 - 55 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  39. Résultat n°39

    Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de station de prétraitement des eaux résiduelles de l'abattoir : plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises

    Date

    1981-1985

    Cote

    78W55

    • Contexte : 78W

    • Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de...

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  40. Résultat n°40

    Complexe sportif Léo Lagrange. Annexe III, construction d'une piste d'athlétisme : dossier de marché n° 85-168, articles de presse, photographies, dossier FFA pour classement des terrains, bilan financier, essais à la plaque (1985-1988). Annexe 4, remise aux normes : plans, correspondance (1986). Annexe 3, réfection de la piste, réseaux divers : pièces du marché n°86-117 (1986-1990). Annexe 3, équipements : pièces de marché n°86-172 (1986-1990). Fourniture et installation d'un chronomètre pour l'athlétisme : dossier de marché n°87-62 (1987). Annexe 3, travaux d'électricité : pièces du marché n°86-137 (1986).

    Date

    1985-1990

    Cote

    354W208

    • Contexte : 354W

    • Complexe sportif Léo Lagrange. Annexe III, construction...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  41. Résultat n°41

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W42

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  42. Résultat n°42

    Relevé topographique, planche n° 39 - 54 , chantier n° 223 , Rue de Vesoul - Rue Bruand , section HW : plan au 1/200ème, levé en OCT.84 , reporté en OCT.84

    Date

    1984

    Cote

    377W442

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 39 - 54 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  43. Résultat n°43

    Relevé topographique, planche n° 26 - 56 , chantier n° 260 , Rue Gaudot , section HL : plan au 1/200ème, levé en JUIN.85 , reporté en JUIN.85

    Date

    1985

    Cote

    377W124

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 26 - 56 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  44. Résultat n°44

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)

    Date

    1960-1972

    Cote

    88W75

    • Contexte : 88W

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  45. Résultat n°45

    Centre Technique Municipal, bâtiment parc automobiles, construction et aménagement : plans

    Date

    1961

    Cote

    345W61

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre technique municipal
    • Centre Technique Municipal, bâtiment parc automobiles,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  46. Résultat n°46

    Stade Léo Lagrange, terrain n° 2, vestiaires et logement du gardien, construction : dossier d'avant-projet, dossier de marché, plans, plans béton armé

    Date

    1975-1977

    Cote

    345W157

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Stades
    • Stade Léo Lagrange, terrain n° 2, vestiaires et logement...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  47. Résultat n°47

    Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972) Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Rue Pierre Semard. Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967). Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979). Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954). Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978). Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).

    Date

    1953-1979

    Cote

    354W162

    • Contexte : 354W

    • Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  48. Résultat n°48

    Relevé topographique, planche n° 26 - 21 , chantier n° 211 , Chemin de Gissey - Chemin de Chamuse - Chemin de Cras Rougeot , section KX/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84 Relevé topographique, planche n° 26 - 21 , chantier n° 184 , Chemin de Gissey - Chemin de Chamuse - Chemin de Cras Rougeot , section KX/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.84 , reporté en OCT.84

    Date

    1984

    Cote

    377W109

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 26 - 21 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  49. Résultat n°49

    Relevé topographique, planche n° 36 - 48 , chantier n° 228 , Place Général Leclerc - Avenue de la Paix , section BC : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en DEC.84

    Date

    1984

    Cote

    377W340

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 36 - 48 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  50. Résultat n°50

    Relevé topographique, planche n° 15 - 27 , chantier n° 30 , Chemin des Grands Bas , section BL : plan au 1/500ème, levé en MARS.78 , reporté en AVRIL.78

    Date

    1978

    Cote

    377W840

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 15 - 27 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  51. Résultat n°51

    Relevé topographique, planche n° 45 - 46 , chantier n° 25/216 , Avenue Droz - Rue des Fontenottes , section CX : plan au 1/200ème, levé en JUIN.80/DEC.84 , reporté en JUIL.80/MARS.87

    Date

    1980-1987

    Cote

    377W582

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 46 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  52. Résultat n°52

    Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

    Date

    1981

    Cote

    377W733

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  53. Résultat n°53

    Relevé topographique, planche n° 31 - 56 , chantier n° 122 , Chemin de la Grange du Collège , section HR : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82

    Date

    1982

    Cote

    377W206

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 31 - 56 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  54. Résultat n°54

    Relevé topographique, planche n° 44 - 55 , chantier n° 24 , Rue de Belfort - Rue de l'Eglise , section CV : plan au 1/200ème, levé en SEPT.77 , reporté en SEPT.77

    Date

    1977

    Cote

    377W553

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 44 - 55 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  55. Résultat n°55

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W29

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  56. Résultat n°56

    Relevé topographique, planche n° 30 - 52 , chantier n° 142 , Rue du Professeur Gaffiot , section HP : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

    Date

    1982

    Cote

    377W187

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 30 - 52 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  57. Résultat n°57

    Relevé topographique, planche n° 39 - 37 , chantier n° 111 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en OCT.81 , reporté en OCT.81

    Date

    1981

    Cote

    377W427

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 39 - 37 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  58. Résultat n°58

    Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (plans et schémas, suite du précédent).

    Date

    2009

    Cote

    779W15

    • Contexte : 779W

    • Cité des Arts et de la Culture
    • Cité des Arts et de la Culture, construction : étude...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  59. Résultat n°59

    Piscine et plage de Chalezeule, construction, travaux et entretien : dossiers de marché, plans

    Date

    1946-1974

    Cote

    345W143

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine et plage de Chalezeule, construction, travaux...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  60. Résultat n°60

    Relevé topographique, planche n° 42 - 39 , chantier n° 89 , Théâtre rue Mégevand , section AN : plan au 1/200ème, levé en FEV.81 , reporté en FEV.81

    Date

    1981

    Cote

    377W500

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 42 - 39 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  61. Résultat n°61

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)

    Date

    1962-1977

    Cote

    46W34

    • Contexte : 46W

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  62. Résultat n°62

    Relevé topographique, planche n° 17 - 30 , chantier n° 277 , Chemin des Montarmots , section BV : plan au 1/500ème, levé en MARS.87 , reporté en MARS.87

    Date

    1987

    Cote

    377W850

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 17 - 30 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  63. Résultat n°63

    Relevé topographique, planche n° 36 - 37 , chantier n° 110 , Rue Plançon - Rue Pochet , section IK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIL.83

    Date

    1983

    Cote

    377W329

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 36 - 37 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  64. Résultat n°64

    Relevé topographique, planche n° 39 - 49 , chantier n° 121 , Chemin de Ronde du Fort Griffon - Rue Battant - Square Bouchot , section AZ/BD : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

    Date

    1982

    Cote

    377W437

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 39 - 49 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  65. Résultat n°65

    Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue des Frères Chaffanjon à la rue Mathey-Doret).

    Date

    1971-1972

    Cote

    462W19

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  66. Résultat n°66

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

    Date

    1931-1971

    Cote

    2T2

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  67. Résultat n°67

    Relevé topographique, planche n° 33 - 57 , chantier n° 283 , Rue de Fontaine-Ecu - Boulevard Churchill , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en MAI.86

    Date

    1986

    Cote

    377W246

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 33 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  68. Résultat n°68

    Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 56/98/128 , Rue des Fusillés de la Résistance - Rue Rivotte - Avenue Gaulard , section DL : plan au 1/200ème, levé en AOUT.79/JUIL.82 , reporté en SEPT.79/SEPT.82

    Date

    1982

    Cote

    377W576

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  69. Résultat n°69

    Relevé topographique, planche n° 36 - 45 , chantier n° 266 , Avenue Clémenceau - Rues Leroy - Vieille - Labbé - Deubel - Avenue Charles Siffert , section HY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en SEPT.85

    Date

    1985

    Cote

    377W338

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 36 - 45 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  70. Résultat n°70

    Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).

    Date

    1967-1980

    Cote

    285W85

    • Contexte : 285W

    • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  71. Résultat n°71

    Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1971-1974) Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, déclassement et désaffection des chemins ruraux (tronçons privés de tout caractère d'utilité publique) : délibérations du conseil municipal, plans, enquêtes publiques (1974)

    Date

    1971-1974

    Cote

    88W74

    • Contexte : 88W

    • Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  72. Résultat n°72

    Centre-ville, programme 1974 et avenant 1975 de réfection des chaussées et trottoirs : correspondances rapports, résultats d'appels d'offres, pièces techniques, situation des travaux et règlements

    Date

    1974-1975

    Cote

    288W61

    • Contexte : 288W

    • Centre-ville, programme 1974 et avenant 1975 de réfection...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  73. Résultat n°73

    Relevé topographique, planche n° 44 - 48 , chantier n° 104 , Avenue Droz , section CW : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.81 , reporté en AVRIL.81

    Date

    1981

    Cote

    377W552

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 44 - 48 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  74. Résultat n°74

    Relevé topographique, planche n° 78 - 84 , chantier n° 226 , Rue du Lycée - Rue Emile Zola , section AW : plan au 1/100ème, levé en MAI.85 , reporté en JUIN.85

    Date

    1985

    Cote

    377W930

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 78 - 84 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  75. Résultat n°75

    Relevé topographique, planche n° 52 - 68 , chantier n° 116 , Rue Anne Franck - Rue Amédée Thierry , section CE/CK : plan au 1/200ème, levé en DEC.81 , reporté en DEC.81

    Date

    1981

    Cote

    377W690

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 52 - 68 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  76. Résultat n°76

    Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-122 (1982-1983) ; construction d'un égout : dossier de marché (1958). Assainissement du quartier de Saint Ferjeux - La Concorde.- Rue de la Concorde, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Ducat : dossier de marché n° 74-127, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêtés, plans anciens (1933) concernant l'évacuation des eaux de la rue de la Concorde (1933, 1974-1976). Rue des Sources (ancien chemin des Champs Vachots), élargissement : procès-verbal de mesurage et d'estimation pour acquisition des parcelles, plans (1950) ; assainissement : dossier de marché n° 71-133, correspondance avec MM. TOURRAIN, CAJAT et VIENNET concernant des litiges (1971-1972), dossier de marché (1968) (1968-1972).

    Date

    1933-1983

    Cote

    354W109

    • Contexte : 354W

    • Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  77. Résultat n°77

    Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 1, 2, 3 (plans : plomberie, chauffage et électricité).

    Date

    1979-1980

    Cote

    285W10

    • Contexte : 285W

    • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  78. Résultat n°78

    Rue Larmet, pose de réseaux et mise à l'alignement des propriétés CUENOT, LOIGNOT, PERNIN, GAUGUIN, ADAPEI : dossier de marché n° 85-30, correspondance GESTRIM (1985). Rue Lanchy. Assainissement, construction : dossier de marché (1962-1963) ; Assainissement, prolongement : dossier de marché (1963-1964) ; Assainissement de la rue Bavoux au boulevard : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1965) ; Dossier subvention de la Direction Départementale de l'Equipement (1964) ; Projet de voie entre la rue Lanchy et la rue du Foyer Familial (aujourd'hui rue du Romain Roussel) : plans, détail estimatif (s.d.) ; Elargissement au droit des propriétés Ets TENA et BUTTY : plans, détail estimatif, correspondance, cession de terrains (1951).

    Date

    1951-1985

    Cote

    354W139

    • Contexte : 354W

    • Rue Larmet, pose de réseaux et mise à l'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  79. Résultat n°79

    Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier n° 39 , Rue du Polygone - Rue Servet , section IK : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

    Date

    1978

    Cote

    377W268

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  80. Résultat n°80

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, construction : délibérations du conseil municipal, étude de sol, procès-verbal de réception des travaux (1970-1975) ; réfection des menuiseries extérieures : dossier marchés, plans (lacunes, 1984-1985) ; installation de gaz : rapport de vérification (1983) ; étude diagnostic thermique : rapport (1983).

    Date

    1970-1985

    Cote

    285W87

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT