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  1. Résultat n°1

    Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) : dossier de réalisation (lacunaire dans les pièces administratives et les pièces graphiques) (1982), Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) (1985), modification du règlement (juin 1985), dossier de création (janvier 1981)

    Date

    1981-1985

    Cote

    88W6

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...
    • Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)

    Date

    1952-1987

    Cote

    88W36

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...
    • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    ZI (Zone Industrielle) de Trépillot, aménagements de la voirie : plans, correspondance (1965-1976). ZUP (Zone à Urbaniser par Priorité) de Planoise, quartiers "Epoisses" et "Châteaufarine", aménagements de la voirie : plans, correspondance (1970-1980)

    Date

    1965-1980

    Cote

    288W5

    • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.
    • ZI (Zone Industrielle) de Trépillot, aménagements de...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Centre-ville, programme 1973 de réfection de chaussées et trottoirs : correspondances, rapports, résultats d'appels d'offres, pièces techniques, situation des travaux et règlements (1973)

    Date

    1973

    Cote

    288W7

    • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.
    • Centre-ville, programme 1973 de réfection de chaussées...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Centre-ville (rue Ronchaux, rue des Martelots, rue Victor Hugo, rue du Palais de Justice, rue Luc Breton) programme 1971 de réfection de chaussées et trottoirs : correspondances, rapports, résultats d'appels d'offres, pièces techniques, situation des travaux et règlements

    Date

    1971-1972

    Cote

    288W52

    • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.
    • Centre-ville (rue Ronchaux, rue des Martelots, rue...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE