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  1. Résultat n°1

    VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

    Date

    1969-1980

    Cote

    86W72

    • Contexte : 86W

    • VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  2. Résultat n°2

    Commission du plan d'aménagement : avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n°10 à 26 du 14 mars au 16 décembre 1958 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1958

    Cote

    88W117

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission du plan d'aménagement : avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 4 à 19 examinées entre le 10 avril et le 4 septembre 1961 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1961

    Cote

    88W122

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 22 à 30 examinés entre le 12 et le 20 décembre 1960 et n° 1 à 2 examinés du 9 janvier au 6 mars 1961 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1960-1961

    Cote

    88W121

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 1 à 22, du 22 mars au 29 octobre 1954, avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1954

    Cote

    88W111

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    VIe plan : programme des études et travaux à réaliser

    Date

    1972-1974

    Cote

    88W37

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • VIe plan : programme des études et travaux à réaliser

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 35 à 42 et 1 à 10 du 1er octobre 1956 au9 avril 1957 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1956-1957

    Cote

    88W114

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n°1 à 16, du 30 avril au 22 décembre 1959 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1959

    Cote

    88W118

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    Planification, VIIIe plan : programmation des opérations de transport en milieu urbain comptes-rendus de réunions, correspondance (1975) ; VIIe plan : correspondance, notes, avant-projet de synthèse, préparation du plan, procès-verbaux de réunion (1975) ; proposition d'inscription sur l'inventaire des sites urbains du Doubs du centre-ville de Besançon : notices de présentation et plans (1976)

    Date

    1975-1976

    Cote

    46W63

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Planification, VIIIe plan : programmation des opérations...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  10. Résultat n°10

    Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n°1 à 9, du 3 au 17 mars 1960, avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1960

    Cote

    88W119

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  11. Résultat n°11

    6e plan, région Franche-Comté : documents de présentation

    Date

    1967-1970

    Cote

    88W22

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • 6e plan, région Franche-Comté : documents de présentation

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    Cinquième et sixième plans en région Franche-Comté, préparation : notes

    Date

    1968-1970

    Cote

    88W128

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Cinquième et sixième plans en région Franche-Comté,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  13. Résultat n°13

    5e plan, région Franche-Comté : documents de présentation

    Date

    1966-1972

    Cote

    88W19

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • 5e plan, région Franche-Comté : documents de présentation

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  14. Résultat n°14

    Contrat de plan Etat-Région, suivi : dossier relatif au doublement du tunnel de Fontain (1995), correspondance, plans, notes, articles de presse, comptes rendus de réunion (1994-2003).

    Date

    1994-2003

    Cote

    5W_GB22

    • Contexte : 5W_GB

    • Contrat de plan Etat-Région, suivi : dossier relatif...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  15. Résultat n°15

    Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 26 à 30 et de 1 à 9, du 14 octobre 1957 au 26 février 1958 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1957-1958

    Cote

    88W116

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  16. Résultat n°16

    Planification, programme de développement et perspectives financières : analyse rétrospective 1966-1971 et évaluation prospective 1972-1977 (1972) ; VIIe plan (1975-1980) : programmation des travaux (1975) ; programme de modernisation et d'équipement de l'agglomération de Besançon (1970) ; VIIe plan (1975-1980) : recensement des besoins en équipement 1975-1980 (1975) ; programmation des études et travaux à partir de 1971 (1971) ; programme de modernisation et d'équipement de la ville de Besançon (1970) ; programmation VIe plan : comptes-rendus de réunion et documentation (1969-1971)

    Date

    1969-1975

    Cote

    46W62

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Planification, programme de développement et perspectives...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  17. Résultat n°17

    Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 1 à 34, du 17 février au 26 septembre 1956, avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1956

    Cote

    88W113

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 11 à 25, du 11 avril au 19 juillet 1957 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1957

    Cote

    88W115

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  19. Résultat n°19

    Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes examinées entre le 8 janvier 1962 et le 8 janvier 1963 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1962-1963

    Cote

    88W124

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  20. Résultat n°20

    Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 20 à 28 examinées entre le 18 septembre et le 6 décembre 1961 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1961

    Cote

    88W123

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  21. Résultat n°21

    Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 10 à 21, du 26 avril au 4 octobre 1960, avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1960

    Cote

    88W120

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  22. Résultat n°22

    Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n°1 à 27, du 11 janvier au 19 décembre 1955, avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1955

    Cote

    88W112

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME