PLANIFICATION - Recherche

1

VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

Date

1969-1980

Cote

86W72

Contexte : 86W
VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

2

Commission du plan d'aménagement : avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n°10 à 26 du 14 mars au 16 décembre 1958 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

Date

1958

Cote

88W117

Contexte : 88W
Commission du plan d'aménagement : avis de la commission...

Producteur :

SERVICE URBANISME

3

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 4 à 19 examinées entre le 10 avril et le 4 septembre 1961 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

Date

1961

Cote

88W122

Contexte : 88W
Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

Producteur :

SERVICE URBANISME

4

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 22 à 30 examinés entre le 12 et le 20 décembre 1960 et n° 1 à 2 examinés du 9 janvier au 6 mars 1961 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

Date

1960-1961

Cote

88W121

Contexte : 88W
Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

Producteur :

SERVICE URBANISME

5

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 1 à 22, du 22 mars au 29 octobre 1954, avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

Date

1954

Cote

88W111

Contexte : 88W
Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

Producteur :

SERVICE URBANISME

6

VIe plan : programme des études et travaux à réaliser

Date

1972-1974

Cote

88W37

Contexte : 88W
VIe plan : programme des études et travaux à réaliser

Producteur :

SERVICE URBANISME

7

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 35 à 42 et 1 à 10 du 1er octobre 1956 au9 avril 1957 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

Date

1956-1957

Cote

88W114

Contexte : 88W
Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

Producteur :

SERVICE URBANISME

8

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n°1 à 16, du 30 avril au 22 décembre 1959 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

Date

1959

Cote

88W118

Contexte : 88W
Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

Producteur :

SERVICE URBANISME

9

Planification, VIIIe plan : programmation des opérations de transport en milieu urbain comptes-rendus de réunions, correspondance (1975) ; VIIe plan : correspondance, notes, avant-projet de synthèse, préparation du plan, procès-verbaux de réunion (1975) ; proposition d'inscription sur l'inventaire des sites urbains du Doubs du centre-ville de Besançon : notices de présentation et plans (1976)

Date

1975-1976

Cote

46W63

Contexte : 46W
Planification, VIIIe plan : programmation des opérations...

Producteur :

SERVICE URBANISME

10

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n°1 à 9, du 3 au 17 mars 1960, avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

Date

1960

Cote

88W119

Contexte : 88W
Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

Producteur :

SERVICE URBANISME

11

6e plan, région Franche-Comté : documents de présentation

Date

1967-1970

Cote

88W22

Contexte : 88W
6e plan, région Franche-Comté : documents de présentation

Producteur :

SERVICE URBANISME

12

Cinquième et sixième plans en région Franche-Comté, préparation : notes

Date

1968-1970

Cote

88W128

Contexte : 88W
Cinquième et sixième plans en région Franche-Comté,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

13

5e plan, région Franche-Comté : documents de présentation

Date

1966-1972

Cote

88W19

Contexte : 88W
5e plan, région Franche-Comté : documents de présentation

Producteur :

SERVICE URBANISME

14

Contrat de plan Etat-Région, suivi : dossier relatif au doublement du tunnel de Fontain (1995), correspondance, plans, notes, articles de presse, comptes rendus de réunion (1994-2003).

Date

1994-2003

Cote

5W_GB22

Contexte : 5W_GB
Contrat de plan Etat-Région, suivi : dossier relatif...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

15

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 26 à 30 et de 1 à 9, du 14 octobre 1957 au 26 février 1958 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

Date

1957-1958

Cote

88W116

Contexte : 88W
Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

Producteur :

SERVICE URBANISME

16

Planification, programme de développement et perspectives financières : analyse rétrospective 1966-1971 et évaluation prospective 1972-1977 (1972) ; VIIe plan (1975-1980) : programmation des travaux (1975) ; programme de modernisation et d'équipement de l'agglomération de Besançon (1970) ; VIIe plan (1975-1980) : recensement des besoins en équipement 1975-1980 (1975) ; programmation des études et travaux à partir de 1971 (1971) ; programme de modernisation et d'équipement de la ville de Besançon (1970) ; programmation VIe plan : comptes-rendus de réunion et documentation (1969-1971)

Date

1969-1975

Cote

46W62

Contexte : 46W
Planification, programme de développement et perspectives...

Producteur :

SERVICE URBANISME

17

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 1 à 34, du 17 février au 26 septembre 1956, avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

Date

1956

Cote

88W113

Contexte : 88W
Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

Producteur :

SERVICE URBANISME

18

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 11 à 25, du 11 avril au 19 juillet 1957 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

Date

1957

Cote

88W115

Contexte : 88W
Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

Producteur :

SERVICE URBANISME

19

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes examinées entre le 8 janvier 1962 et le 8 janvier 1963 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

Date

1962-1963

Cote

88W124

Contexte : 88W
Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

Producteur :

SERVICE URBANISME

20

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 20 à 28 examinées entre le 18 septembre et le 6 décembre 1961 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

Date

1961

Cote

88W123

Contexte : 88W
Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

Producteur :

SERVICE URBANISME

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

VIe plan : programme des études et travaux à réaliser

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

6e plan, région Franche-Comté : documents de présentation

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Cinquième et sixième plans en région Franche-Comté, préparation : notes

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

5e plan, région Franche-Comté : documents de présentation

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Contrat de plan Etat-Région, suivi : dossier relatif au doublement du tunnel de Fontain (1995), correspondance, plans, notes, articles de presse, comptes rendus de réunion (1994-2003).

Date

Cote

Contexte : 5W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote