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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, autorisation d'intervention sur domaine privé, fiche désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, fiche suivi des riverains, listes de prises d'eau

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W364

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : correspondance, listes des prises

    Date

    2003-2004

    Cote

    620W471

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    Chemin de Serre et chemin des Ecoles des Tilleroyes, prolongement des égouts et rénovatioon et branchements d'eau : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, fiche de désinfection de conduite, autorisation d'intervention sur le domaine privé, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, déclaration d'intention de commencement des travaux

    Date

    2003-2006

    Cote

    620W384

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de Serre et chemin des Ecoles des Tilleroyes,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  4. Résultat n°4

    Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2004 : lettre type, listes des prises par rues

    Date

    2004-2005

    Cote

    620W455

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  5. Résultat n°5

    La City, raccordement des réseaux et déplacement de conduite : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, fiche de désinfection de conduite, listes des prises d'eau

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W375

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • La City, raccordement des réseaux et déplacement de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Chemin des Grands Bas, extension et renforcement du réseau d'eau : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises d'eau

    Date

    2001-2003

    Cote

    620W374

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin des Grands Bas, extension et renforcement du...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  7. Résultat n°7

    Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : lettres type, listes des prises par rues

    Date

    2005

    Cote

    620W458

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  8. Résultat n°8

    Complexe sportif de la Malcombe, déplacement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, déclaration d'intention de commencement des travaux, fiche de désinfection de conduite, listes des prises d'eau

    Date

    2003

    Cote

    620W379

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Complexe sportif de la Malcombe, déplacement d'une...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  9. Résultat n°9

    Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de la conduite d'eau et terrassement pour la rénovation des branchements : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, attachements, accords techniques, dossier de contrôle de compactage de tranchée au pénétromètre, listes des prises d'eau, constat des lieux avant travaux, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé

    Date

    2000-2001

    Cote

    620W352

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  10. Résultat n°10

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - viabilisation du secteur d'activité face à la piscine de Chalezeule (Plaine de Thise), réalisation de travaux d'adduction d'eau et d'assainissement : dossier de consultation des entreprises avec plans (1980), comptes rendus des réunions avec les propriétaires, (1979-1984) - demandes de raccordements au réseau de distribution d'eau de la zone industrielle de Thise: contrats, correspondance (1994-1998) - lotissement "les lilas 2" à Thise, extension.- relations avec le syndicat mixte : correspondance (relative à l'assainissement), conventions, plans (1983-2000) - zone industrielle, extension des réseaux d'alimentation en eaux et d'assainissement le long du CD218, servitudes de passage permanentes sur propriétés privées : conventions d'autorisation de passage (1981) ; servitude de passage sur la propriété Truche : plan, correspondance délibérations (1973-1989)

    Date

    1973-2000

    Cote

    451W6

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  11. Résultat n°11

    Chemin des Essarts l'Amour et rue Granvelle, pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, dossier d'intervention sur l'ouvrage, fiche et dossier de contrôle de compactage par sondage au pénétromètre, autorisation d'intervention sur domaine privé, arrêté, attachements, déclaration d'intention de commencement de travaux, constat d'achèvement provisoire, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, fiche de désinfection de conduite, accusé de réception, accord technique

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W371

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin des Essarts l'Amour et rue Granvelle, pose d'une...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  12. Résultat n°12

    Rue du Professeur Georges, rue Roussel et rue de Trémolières, renforcement de conduite d'eau potable : dossier de marché, arrêtés, listes de prises d'eau, attachements, constat d'achèvement provisoire, constat des lieux avant travaux, procès-verbal d'essai en pression, dossier de contrôle de compactage de tranchées par sondage au pénétromètre, autorisation d'intervention sur domaine privé, accord technique, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage

    Date

    1999-2001

    Cote

    620W362

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue du Professeur Georges, rue Roussel et rue de Trémolières,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  13. Résultat n°13

    Chemin de la Grange Marguet, constructeur d'un collecteur et renouvellement de conduite d'eau : dossier de marché, listes des prises d'eau, déclaration d'intention de commencement des travaux, procès-verbal d'essai en pression, lettre d'information aux riverains, autorisation d'intervention sur domaine privé, déclaration d'intention de commencement de travaux

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W369

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de la Grange Marguet, constructeur d'un collecteur...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  14. Résultat n°14

    Rue Grosjean et rue du Balcon, construction d'un égout et pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé, attachements, listes de prises d'eau

    Date

    1976-2001

    Cote

    620W358

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue Grosjean et rue du Balcon, construction d'un égout...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  15. Résultat n°15

    Rue Pochet, renforcement, renouvellement de conduite d'eau potable et extension du réseau d'assainissement : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, accusés de réception, accords techniques, procès-verbal d'essai en pression, constat des lieux, autorisation d'intervention sur domaine privé, visite de chantier, listes des prises d'eau, déclaration d'intention de commencement de travaux

    Date

    2000-2001

    Cote

    620W356

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue Pochet, renforcement, renouvellement de conduite...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  16. Résultat n°16

    Rue de Chaillot, rue Viotte, rue Bellevue, rue Brochet et Zone Aménagement Concertée des Hauts du Chazal, renforcement, extension de conduite d'eau potable, travaux d'extension du réseau de chauffage urbain, rénovation de branchements et travaux d'assainissement et d'eau potable : dossier de marché, constat d'achèvement provisoire, autorisation d'intervention sur domaine privé, constat des lieux avant travaux, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, accords techniques, attachements, déclaration d'intention de commencement de travaux

    Date

    1999-2003

    Cote

    620W350

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue de Chaillot, rue Viotte, rue Bellevue, rue Brochet...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  17. Résultat n°17

    Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (03-644, 03-666, 03-588, 03-639, 03-563, 03-573) Typologie documentaire type pour les demandes de raccordements : contrat d'abonnement, correspondance, demande de raccordement, plans, documents préparatoires, demande d'autorisation, accord technique, listes de prises d'eau, documents de projet, devis, facture, bon travail, photographie

    Date

    2003

    Cote

    620W475

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Demandes de raccordements
    • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX