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1

Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, autorisation d'intervention sur domaine privé, fiche désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, fiche suivi des riverains, listes de prises d'eau

Date

2000-2002

Cote

620W364

2

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : correspondance, listes des prises

Date

2003-2004

Cote

620W471

3

Chemin de Serre et chemin des Ecoles des Tilleroyes, prolongement des égouts et rénovatioon et branchements d'eau : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, fiche de désinfection de conduite, autorisation d'intervention sur le domaine privé, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, déclaration d'intention de commencement des travaux

Date

2003-2006

Cote

620W384

4

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2004 : lettre type, listes des prises par rues

Date

2004-2005

Cote

620W455

5

La City, raccordement des réseaux et déplacement de conduite : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, fiche de désinfection de conduite, listes des prises d'eau

Date

2002-2003

Cote

620W375

6

Chemin des Grands Bas, extension et renforcement du réseau d'eau : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises d'eau

Date

2001-2003

Cote

620W374

7

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : lettres type, listes des prises par rues

Date

2005

Cote

620W458

8

Complexe sportif de la Malcombe, déplacement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, déclaration d'intention de commencement des travaux, fiche de désinfection de conduite, listes des prises d'eau

Date

2003

Cote

620W379

9

Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de la conduite d'eau et terrassement pour la rénovation des branchements : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, attachements, accords techniques, dossier de contrôle de compactage de tranchée au pénétromètre, listes des prises d'eau, constat des lieux avant travaux, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé

Date

2000-2001

Cote

620W352

10

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - viabilisation du secteur d'activité face à la piscine de Chalezeule (Plaine de Thise), réalisation de travaux d'adduction d'eau et d'assainissement : dossier de consultation des entreprises avec plans (1980), comptes rendus des réunions avec les propriétaires, (1979-1984) - demandes de raccordements au réseau de distribution d'eau de la zone industrielle de Thise: contrats, correspondance (1994-1998) - lotissement "les lilas 2" à Thise, extension.- relations avec le syndicat mixte : correspondance (relative à l'assainissement), conventions, plans (1983-2000) - zone industrielle, extension des réseaux d'alimentation en eaux et d'assainissement le long du CD218, servitudes de passage permanentes sur propriétés privées : conventions d'autorisation de passage (1981) ; servitude de passage sur la propriété Truche : plan, correspondance délibérations (1973-1989)

Date

1973-2000

Cote

451W6

11

Chemin des Essarts l'Amour et rue Granvelle, pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, dossier d'intervention sur l'ouvrage, fiche et dossier de contrôle de compactage par sondage au pénétromètre, autorisation d'intervention sur domaine privé, arrêté, attachements, déclaration d'intention de commencement de travaux, constat d'achèvement provisoire, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, fiche de désinfection de conduite, accusé de réception, accord technique

Date

2002-2003

Cote

620W371

12

Rue du Professeur Georges, rue Roussel et rue de Trémolières, renforcement de conduite d'eau potable : dossier de marché, arrêtés, listes de prises d'eau, attachements, constat d'achèvement provisoire, constat des lieux avant travaux, procès-verbal d'essai en pression, dossier de contrôle de compactage de tranchées par sondage au pénétromètre, autorisation d'intervention sur domaine privé, accord technique, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage

Date

1999-2001

Cote

620W362

13

Chemin de la Grange Marguet, constructeur d'un collecteur et renouvellement de conduite d'eau : dossier de marché, listes des prises d'eau, déclaration d'intention de commencement des travaux, procès-verbal d'essai en pression, lettre d'information aux riverains, autorisation d'intervention sur domaine privé, déclaration d'intention de commencement de travaux

Date

2000-2002

Cote

620W369

14

Rue Grosjean et rue du Balcon, construction d'un égout et pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé, attachements, listes de prises d'eau

Date

1976-2001

Cote

620W358

15

Rue Pochet, renforcement, renouvellement de conduite d'eau potable et extension du réseau d'assainissement : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, accusés de réception, accords techniques, procès-verbal d'essai en pression, constat des lieux, autorisation d'intervention sur domaine privé, visite de chantier, listes des prises d'eau, déclaration d'intention de commencement de travaux

Date

2000-2001

Cote

620W356

16

Rue de Chaillot, rue Viotte, rue Bellevue, rue Brochet et Zone Aménagement Concertée des Hauts du Chazal, renforcement, extension de conduite d'eau potable, travaux d'extension du réseau de chauffage urbain, rénovation de branchements et travaux d'assainissement et d'eau potable : dossier de marché, constat d'achèvement provisoire, autorisation d'intervention sur domaine privé, constat des lieux avant travaux, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, accords techniques, attachements, déclaration d'intention de commencement de travaux

Date

1999-2003

Cote

620W350

17

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (03-644, 03-666, 03-588, 03-639, 03-563, 03-573) Typologie documentaire type pour les demandes de raccordements : contrat d'abonnement, correspondance, demande de raccordement, plans, documents préparatoires, demande d'autorisation, accord technique, listes de prises d'eau, documents de projet, devis, facture, bon travail, photographie

Date

2003

Cote

620W475