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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Aménagement foncier.- Classement et déclassement de voies, fonctionnement : note de synthèse, compte-rendu de réunion, note (concerne le règlement des factures des commissaires enquêteurs).
Cote
462W41
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCEDURE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Aménagement foncier.- Classement et déclassement de...
2

Théâtre, concession d'exploitation à M. Grinda : correspondance, délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de la commission Théâtre, convention de concession du théâtre à M. Grinda du 1er septembre 1966 au 30 aout 1969 (1966-1968) ; dossier relatif à l'affaire opposant M. Guy Grinda, nommé directeur du théâtre à la ville : notifications de jugement, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968-1969)
Cote
28W81
 Date
1966-1969
 Lieu
Théâtre municipal
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCEDURE

  • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

  • Théâtre, concession d'exploitation à M. Grinda : correspondance,...
3

Assurance qualité pour les achats publics, procédure : dossier de synthèse (concerne les marchés publics n°01.005 pour les levés de plans au 1/200ème; 01.094, 02.019 et 03.0xx pour la fourniture de papier cartographie; 01.124 et 02.xxx pour l'acquisition de données graphiques par photogrammétrie; 01.154 et 02.xxx pour la modernisation du matériel topographique), notes.
Cote
462W93
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Assurance qualité pour les achats publics, procédure...