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  1. Résultat n°1

    Aménagement foncier.- Classement et déclassement de voies, fonctionnement : note de synthèse, compte-rendu de réunion, note (concerne le règlement des factures des commissaires enquêteurs).

    Date

    1997-2000

    Cote

    462W41

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...
    • DOMANIALITE
    • Aménagement foncier.- Classement et déclassement de...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Théâtre, concession d'exploitation à M. Grinda : correspondance, délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de la commission Théâtre, convention de concession du théâtre à M. Grinda du 1er septembre 1966 au 30 aout 1969 (1966-1968) ; dossier relatif à l'affaire opposant M. Guy Grinda, nommé directeur du théâtre à la ville : notifications de jugement, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968-1969)

    Date

    1966-1969

    Cote

    28W81

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
    • Théâtre, concession d'exploitation à M. Grinda : correspondance,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  3. Résultat n°3

    Assurance qualité pour les achats publics, procédure : dossier de synthèse (concerne les marchés publics n°01.005 pour les levés de plans au 1/200ème; 01.094, 02.019 et 03.0xx pour la fourniture de papier cartographie; 01.124 et 02.xxx pour l'acquisition de données graphiques par photogrammétrie; 01.154 et 02.xxx pour la modernisation du matériel topographique), notes.

    Date

    2001-2003

    Cote

    462W93

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...
    • FINANCES
    • Assurance qualité pour les achats publics, procédure...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES