PROCES-VERBAL DE REUNION

1

Personnel, contrat de solidarité, réduction du temps de travail : procès-verbaux de réunion, notes, correspondance, procès-verbaux des résultats de consultation du personnel, tracs syndicaux

Date

1982

Cote

288W192

Contexte : 288W
Personnel, contrat de solidarité, réduction du temps...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

2

Equipement scolaire et universitaire, travaux : procès-verbaux des réunions des autorités académiques et chefs d'établissements scolaires et universitaires

Date

1961-1976

Cote

28W89

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
Equipement scolaire et universitaire, travaux : procès-verbaux...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

3

Zone Industrielle (ZI) de Trépillot : plaquette promotionnelle (s.d.). Présentation des opérations d'urbanisme : plaquette "Besançon, la qualité de la ville" (1977). "Situation de la construction des logements" (1985). "Besançon d'hier et d'aujourd'hui" (1966). "Exposition cartes de Vauban à nos jours" : catalogue (1974). Etude sur le patrimoine bâti des collectivités locales de Franche-Comté, Presbytères et logements d'école. Synthèse régionale (1983). Situation de la construction des immeubles collectifs à Besançon au 01/01/1975. Période étudiée 1971-1974 (1975). Réseau de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) au 1er octobre 1974. SAIEMB (Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon) : procès-verbaux des réunions (1973-1974). Unité communale d'urbanisme, proposition de création : proposition d'organigramme (s.d.). Liste des entreprises de Besançon classées par tranche de salariés (1970). Plaquette "Besançon, une ville capitale" (1985). Archéologie, fouilles archéologiques : correspondance avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) de Franche-Comté (1986). Founottes, construction de logements sociaux : plans (1967). Avenue Léo Lagrange, implantation d'un panneau publicitaire : correspondance (1982).

Date

1967-1986

Cote

88W38

Contexte : 88W
Zone Industrielle (ZI) de Trépillot : plaquette promotionnelle...

Producteur :

SERVICE URBANISME

4

Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un imprimeur : délibération du conseil municipal, dossier de consultation, dossiers de candidature, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, pièces signées par l’imprimeur retenu, annonces légales, correspondance.

Date

2008-2010

Cote

776W28

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...
Journal municipal "Besançon Votre Ville"
Impression
Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche...

Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION

5

Commission départementale et régionale des opérations immobilières : procès-verbaux de réunions

Date

1967-1973

Cote

88W137

Contexte : 88W
Commission départementale et régionale des opérations...

Producteur :

SERVICE URBANISME

Résultats de la recherche

Personnel, contrat de solidarité, réduction du temps de travail : procès-verbaux de réunion, notes, correspondance, procès-verbaux des résultats de consultation du personnel, tracs syndicaux

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Equipement scolaire et universitaire, travaux : procès-verbaux des réunions des autorités académiques et chefs d'établissements scolaires et universitaires

Date

Cote

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un imprimeur : délibération du conseil municipal, dossier de consultation, dossiers de candidature, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, pièces signées par l’imprimeur retenu, annonces légales, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Producteur :

Commission départementale et régionale des opérations immobilières : procès-verbaux de réunions

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :