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  1. Résultat n°1

    Centre Régional d'Education Physique et Sportive (CREPS), création, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1968-1972) Ecole des Beaux-Arts, construction, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1967-1968) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, 2e quartier, extension : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1968-1971) Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, aménagement d'une voie communale de desserte du collège, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1970-1973)

    Date

    1968-1973

    Cote

    88W61

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Centre Régional d'Education Physique et Sportive (CREPS),...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, conduite des travaux de construction, travaux d'entretien : correspondance (1970-1978) ; construction : comptes rendus des réunions de chantier (1971).

    Date

    1970-1978

    Cote

    285W74

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  3. Résultat n°3

    Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries extérieures (marché négocié n°82/51 du 30 avril 1982) : dossier administratif et plans (1982-1983) ; contentieux suite aux malfaçons du collège : correspondance et délibérations du conseil municipal (1971-1984).

    Date

    1971-1984

    Cote

    285W75

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  4. Résultat n°4

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, construction : pièces écrites du dossier de marché (bordereaux des prix, détail estimatif, calendrier d'exécution, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, incomplet).

    Date

    1970-1971

    Cote

    285W72

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  5. Résultat n°5

    Quartier des Orchamps. Cité des Orchamps et des Vernois, programme d'extension du réseau d'assainissement : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1956-1957). Rue Chopin, prolongement jusqu'au chemin des Planches : pièces de marché, plans, extrai des délibérations du Conseil municipal (1969). Collège d'Enseignement Secondaire (CES) de Palente, création d'une voie d'accès pour piétons : pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1973). Rue Chopin, prolongement et aménagement des abords du stade des Orchamps, dossier de marché (1969). Rue Chopin, aménagement d'une aire de jeux : facture (1977). Collège d'Enseignement Secondaire (CES) de Palente, construction d'un égout par les terrains de sport : dossier de marché (1971). Terrain vague derrière le groupe scolaire Herriot, aménagement d'un plateau évolution à l'ensemble sportif des Orchamps : pièces de marché (1970). Rue Chopin, aménagement : pièces du marché n° 78-88 (1978-1980). Cité des Orchamps : plans, extrais des délibérations du Conseil municipal (1957).

    Date

    1956-1980

    Cote

    354W107

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Quartier des Orchamps. Cité des Orchamps et des Vernois,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, aménagement d'un accès, expropriation Clement-Cuenin-Rollet et déclassement partiel du chemin du lotissement Rollet, classement de ce chemin dans le domaine public : dossiers d'expropriation et de déclaration d'utilité publique

    Date

    1970-1982

    Cote

    88W66

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chailluz, puis collège Proudhon. Construction d'une voie d'accès par le lotissement ROLLET : plans, dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal pour la construction simultanée d'un parc à voitures (1973-1982). Construction et aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n°75-80, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de subvention (1974-1975). Aménagement des abords : plans, levé topographique, détail estimatif, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1977-1978).

    Date

    1973-1982

    Cote

    354W174

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chailluz,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, construction : plans du dossier de marché.

    Date

    1970-1971

    Cote

    285W73

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  9. Résultat n°9

    Collège Proudhon et lycée Pergaud, desserte : dossier de plans (solutions1, 2, 3) (1993-1995). Collège Camus, desserte : délibération, plans, correspondance (1996). Pont de la Gibelotte : dossier de plans (1967). Routes nationales dans la traversée de Besançon, tracés : arrêtés ministériels de classement et déclassement des routes nationales, plans, délibérations (1956-1957).

    Date

    1956-1996

    Cote

    354W278

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Collège Proudhon et lycée Pergaud, desserte : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX