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24 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ilot Pasteur : protocole, Eiffage/SEGECE, compte-rendus…

Date

2001-2002

Cote

659W258

Résultat n°2

Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude d'impact de l'opération Pasteur, protocole financier, 2000-2006

Date

2000-2006

Cote

659W253

Résultat n°3

Ilot Pasteur : relation avec les investisseurs potentiels, compte-rendu de réunion, correspondance, 1997-1998

Date

1997-1998

Cote

659W243

Résultat n°4

Ilot Pasteur : consultation, études préalables,compte-rendu de réunion, rapport d'étape, dossier technique, parking.

Date

1999-2002

Cote

659W247

Résultat n°5

Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement de la ZAC Pasteur : dossier de recours.

Date

2000-2007

Cote

695W80, 695W84 (ancienne cote)

Résultat n°6

Ilot Pasteur : locataires et relogement, 2000-2004

Date

2000-2004

Cote

659W252

Résultat n°7

Dossier de contentieux relatif à l'aménagement ZAC Pasteur.

Date

1997-2000

Cote

695W81, 695W88 (ancienne cote)

Résultat n°8

Ilot Pasteur : consultation d'opérateurs : cahier des charges, compte-rendu du groupe Patrimoine, modification du Plan d'occupation des sols (POS) et du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PMSV).

Date

2000-2004

Cote

659W255

Résultat n°9

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du Loup, déclassement du domaine public d'un volume souterrain : dossier d'enquête publique (lacunaire).

Date

2002-2003

Cote

462W24

Résultat n°10

Ilot Pasteur, modification du Plan d'occupation des sols (POS).

Date

2004

Cote

659W260

Résultat n°11

Ilot Pasteur : secteur sauvegardé centre ancien, 1999-2002

Date

1999-2002

Cote

659W251

Résultat n°12

Ilot Pasteur : consultation d'opérateurs, commission de sélection, préparation du jury, 2000. Groupe de pilotage, compte-rendu de réunion, 1998-2003. Analyse des candidatures des opérateurs, 2000. Offre /CHAPMAN TAYLOR, LAFFLY-MOREL, 2001

Date

1998-2003

Cote

659W241

Résultat n°13

Ilot Pasteur : Compte-rendu de réunion générale,

Date

1999-2001

Cote

659W248

Résultat n°14

Ilot Pasteur : Revue de presse, 1996-2000; gestion des biens, acquisitions, courrier, association de défense, 1999-2001; commission d'urbanisme et municipalité, 1998-2001; présentation du projet à l'ensemble des habitants et commerçants de l'îlot Pasteur, 2001

Date

1996-2001

Cote

659W245

Résultat n°15

Ilot Pasteur : archéologie préventive.

Date

2001-2009

Cote

659W256

Résultat n°16

Ilot Pasteur : opération Pasteur, étude de faisabilité, tableau de bord, compte-rendu de réunion, …1999-2006

Date

1999-2006

Cote

659W250

Résultat n°17

Ilot Pasteur : Enquête ZAC Pasteur, modification du Plan d'occupation des sols (POS) Centre

Date

2003

Cote

659W259

Résultat n°18

Ilot Pasteur : Plan de Prévention des Risques d'Inondation

Date

2004-2006

Cote

659W257

Résultat n°19

Ilot Pasteur : concertation avec les propriétaires et locataires, compte-rendu de réunions, 1998-2000

Date

1998-2000

Cote

659W242

Résultat n°20

Ilot Pasteur : projet d'aménagement et investisseurs, 1998-2000. Aménagement des espaces publics, 2006-2008

Date

1998-2008

Cote

659W249