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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ilot Pasteur : protocole, Eiffage/SEGECE, compte-rendus…

    Date

    2001-2002

    Cote

    659W258

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : protocole, Eiffage/SEGECE, compte-rendus…

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude d'impact de l'opération Pasteur, protocole financier, 2000-2006

    Date

    2000-2006

    Cote

    659W253

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3

    Ilot Pasteur : relation avec les investisseurs potentiels, compte-rendu de réunion, correspondance, 1997-1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    659W243

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : relation avec les investisseurs potentiels,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Ilot Pasteur : consultation, études préalables,compte-rendu de réunion, rapport d'étape, dossier technique, parking.

    Date

    1999-2002

    Cote

    659W247

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : consultation, études préalables,compte-rendu...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5

    Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement de la ZAC Pasteur : dossier de recours.

    Date

    2000-2007

    Cote

    695W80, 695W84 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Contentieux
    • Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6

    Ilot Pasteur : locataires et relogement, 2000-2004

    Date

    2000-2004

    Cote

    659W252

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : locataires et relogement, 2000-2004

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  7. Résultat n°7

    Dossier de contentieux relatif à l'aménagement ZAC Pasteur.

    Date

    1997-2000

    Cote

    695W81, 695W88 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Contentieux
    • Dossier de contentieux relatif à l'aménagement ZAC...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  8. Résultat n°8

    Ilot Pasteur : consultation d'opérateurs : cahier des charges, compte-rendu du groupe Patrimoine, modification du Plan d'occupation des sols (POS) et du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PMSV).

    Date

    2000-2004

    Cote

    659W255

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : consultation d'opérateurs : cahier des...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du Loup, déclassement du domaine public d'un volume souterrain : dossier d'enquête publique (lacunaire).

    Date

    2002-2003

    Cote

    462W24

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Ilot Pasteur, modification du Plan d'occupation des sols (POS).

    Date

    2004

    Cote

    659W260

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur, modification du Plan d'occupation des...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    Ilot Pasteur : secteur sauvegardé centre ancien, 1999-2002

    Date

    1999-2002

    Cote

    659W251

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : secteur sauvegardé centre ancien, 1999-2002

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Ilot Pasteur : consultation d'opérateurs, commission de sélection, préparation du jury, 2000. Groupe de pilotage, compte-rendu de réunion, 1998-2003. Analyse des candidatures des opérateurs, 2000. Offre /CHAPMAN TAYLOR, LAFFLY-MOREL, 2001

    Date

    1998-2003

    Cote

    659W241

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : consultation d'opérateurs, commission...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13

    Ilot Pasteur : Compte-rendu de réunion générale,

    Date

    1999-2001

    Cote

    659W248

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : Compte-rendu de réunion générale,

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    Ilot Pasteur : Revue de presse, 1996-2000; gestion des biens, acquisitions, courrier, association de défense, 1999-2001; commission d'urbanisme et municipalité, 1998-2001; présentation du projet à l'ensemble des habitants et commerçants de l'îlot Pasteur, 2001

    Date

    1996-2001

    Cote

    659W245

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : Revue de presse, 1996-2000; gestion...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  15. Résultat n°15

    Ilot Pasteur : archéologie préventive.

    Date

    2001-2009

    Cote

    659W256

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : archéologie préventive.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  16. Résultat n°16

    Ilot Pasteur : opération Pasteur, étude de faisabilité, tableau de bord, compte-rendu de réunion, …1999-2006

    Date

    1999-2006

    Cote

    659W250

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : opération Pasteur, étude de faisabilité,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  17. Résultat n°17

    Ilot Pasteur : Enquête ZAC Pasteur, modification du Plan d'occupation des sols (POS) Centre

    Date

    2003

    Cote

    659W259

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : Enquête ZAC Pasteur, modification du...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  18. Résultat n°18

    Ilot Pasteur : Plan de Prévention des Risques d'Inondation

    Date

    2004-2006

    Cote

    659W257

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : Plan de Prévention des Risques d'Inondation

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  19. Résultat n°19

    Ilot Pasteur : concertation avec les propriétaires et locataires, compte-rendu de réunions, 1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    659W242

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : concertation avec les propriétaires...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  20. Résultat n°20

    Ilot Pasteur : projet d'aménagement et investisseurs, 1998-2000. Aménagement des espaces publics, 2006-2008

    Date

    1998-2008

    Cote

    659W249

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : projet d'aménagement et investisseurs,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  21. Résultat n°21

    Ilot Pasteur : Plans, 1997; rapport d'étape, 1997; étude préalable à l'élaboration de la ZAC Pasteur au centre-ville mission d'expertise commerciale : rapport d'études et éléments de synthèse CERCIA, 1999. Schéma d'orientation commercial et artisanal, 1999. Commerce,1999-2007. Contentieux consorts WEIL et WAJBROT, 1999-2004. Acte WEIL, 2000. Déclaration d'Utilité Publique, 2002.Dossier WAJSBROT, 2004-2008.

    Date

    1997-2008

    Cote

    659W246

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : Plans, 1997; rapport d'étape, 1997;...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  22. Résultat n°22

    Ilot Pasteur : dossier de consultation de l'opération, juillet 2000; choix de l'opérateur, dossier de préparation de la consultation, 2000; dossier d'appels à candidature, 2000; dossier de réalisation, mai 2003

    Date

    2000-2003

    Cote

    659W240

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : dossier de consultation de l'opération,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  23. Résultat n°23

    Ilot Pasteur : parking, VEFA, 2001-2009

    Date

    2001-2009

    Cote

    659W254

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : parking, VEFA, 2001-2009

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  24. Résultat n°24

    Ilot Pasteur : avant-projet sommaire, compte-rendu de réunions, 2002-2003 ; enseigne Monoprix, 2002-2003; Histoire de l'îlot Pasteur à Besançon /Catherine MAMBRE et Brigitte ROCHELANDET, 1997, 107 p.

    Date

    1997-2003

    Cote

    659W244

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : avant-projet sommaire, compte-rendu...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT