Pasteur (ZAC) - Recherche

1
Ilot Pasteur : protocole, Eiffage/SEGECE, compte-rendus…

Date

2001-2002

Cote

659W258
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur : protocole, Eiffage/SEGECE, compte-rendus…
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
2
Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude d'impact de l'opération Pasteur, protocole financier, 2000-2006

Date

2000-2006

Cote

659W253
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
3
Ilot Pasteur : relation avec les investisseurs potentiels, compte-rendu de réunion, correspondance, 1997-1998

Date

1997-1998

Cote

659W243
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur : relation avec les investisseurs potentiels,...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
4
Ilot Pasteur : consultation, études préalables,compte-rendu de réunion, rapport d'étape, dossier technique, parking.

Date

1999-2002

Cote

659W247
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur : consultation, études préalables,compte-rendu...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
5
Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement de la ZAC Pasteur : dossier de recours.

Date

2000-2007

Cote

695W80, 695W84 (ancienne cote)
- Contexte : 695W
- Programme d'urbanisme
- Contentieux
- Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
6
Ilot Pasteur : locataires et relogement, 2000-2004

Date

2000-2004

Cote

659W252
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur : locataires et relogement, 2000-2004
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
7
Dossier de contentieux relatif à l'aménagement ZAC Pasteur.

Date

1997-2000

Cote

695W81, 695W88 (ancienne cote)
- Contexte : 695W
- Programme d'urbanisme
- Contentieux
- Dossier de contentieux relatif à l'aménagement ZAC...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
8
Ilot Pasteur : consultation d'opérateurs : cahier des charges, compte-rendu du groupe Patrimoine, modification du Plan d'occupation des sols (POS) et du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PMSV).

Date

2000-2004

Cote

659W255
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur : consultation d'opérateurs : cahier des...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
9
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du Loup, déclassement du domaine public d'un volume souterrain : dossier d'enquête publique (lacunaire).

Date

2002-2003

Cote

462W24
- Contexte : 462W
- DOMANIALITE
- Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
10
Ilot Pasteur, modification du Plan d'occupation des sols (POS).

Date

2004

Cote

659W260
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur, modification du Plan d'occupation des...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
11
Ilot Pasteur : secteur sauvegardé centre ancien, 1999-2002

Date

1999-2002

Cote

659W251
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur : secteur sauvegardé centre ancien, 1999-2002
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
12
Ilot Pasteur : consultation d'opérateurs, commission de sélection, préparation du jury, 2000. Groupe de pilotage, compte-rendu de réunion, 1998-2003. Analyse des candidatures des opérateurs, 2000. Offre /CHAPMAN TAYLOR, LAFFLY-MOREL, 2001

Date

1998-2003

Cote

659W241
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur : consultation d'opérateurs, commission...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
13
Ilot Pasteur : Compte-rendu de réunion générale,

Date

1999-2001

Cote

659W248
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur : Compte-rendu de réunion générale,
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
14
Ilot Pasteur : Revue de presse, 1996-2000; gestion des biens, acquisitions, courrier, association de défense, 1999-2001; commission d'urbanisme et municipalité, 1998-2001; présentation du projet à l'ensemble des habitants et commerçants de l'îlot Pasteur, 2001

Date

1996-2001

Cote

659W245
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur : Revue de presse, 1996-2000; gestion...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
15
Ilot Pasteur : archéologie préventive.

Date

2001-2009

Cote

659W256
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur : archéologie préventive.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
16
Ilot Pasteur : opération Pasteur, étude de faisabilité, tableau de bord, compte-rendu de réunion, …1999-2006

Date

1999-2006

Cote

659W250
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur : opération Pasteur, étude de faisabilité,...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
17
Ilot Pasteur : Enquête ZAC Pasteur, modification du Plan d'occupation des sols (POS) Centre

Date

2003

Cote

659W259
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur : Enquête ZAC Pasteur, modification du...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
18
Ilot Pasteur : Plan de Prévention des Risques d'Inondation

Date

2004-2006

Cote

659W257
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur : Plan de Prévention des Risques d'Inondation
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
19
Ilot Pasteur : concertation avec les propriétaires et locataires, compte-rendu de réunions, 1998-2000

Date

1998-2000

Cote

659W242
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur : concertation avec les propriétaires...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
20
Ilot Pasteur : projet d'aménagement et investisseurs, 1998-2000. Aménagement des espaces publics, 2006-2008

Date

1998-2008

Cote

659W249
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ilot Pasteur
- Ilot Pasteur : projet d'aménagement et investisseurs,...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Résultats de la recherche

Ilot Pasteur : protocole, Eiffage/SEGECE, compte-rendus…

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude d'impact de l'opération Pasteur, protocole financier, 2000-2006

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Ilot Pasteur : relation avec les investisseurs potentiels, compte-rendu de réunion, correspondance, 1997-1998

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Ilot Pasteur : consultation, études préalables,compte-rendu de réunion, rapport d'étape, dossier technique, parking.

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Recours gracieux et contentieux relatifs à l'aménagement de la ZAC Pasteur : dossier de recours.

Date

Cote

Contexte : 695W

Producteur :

Ilot Pasteur : locataires et relogement, 2000-2004

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Dossier de contentieux relatif à l'aménagement ZAC Pasteur.

Date

Cote

Contexte : 695W

Producteur :

Ilot Pasteur : consultation d'opérateurs : cahier des charges, compte-rendu du groupe Patrimoine, modification du Plan d'occupation des sols (POS) et du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PMSV).

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du Loup, déclassement du domaine public d'un volume souterrain : dossier d'enquête publique (lacunaire).

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Ilot Pasteur, modification du Plan d'occupation des sols (POS).

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Ilot Pasteur : secteur sauvegardé centre ancien, 1999-2002

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Ilot Pasteur : consultation d'opérateurs, commission de sélection, préparation du jury, 2000. Groupe de pilotage, compte-rendu de réunion, 1998-2003. Analyse des candidatures des opérateurs, 2000. Offre /CHAPMAN TAYLOR, LAFFLY-MOREL, 2001

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Ilot Pasteur : Compte-rendu de réunion générale,

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Ilot Pasteur : Revue de presse, 1996-2000; gestion des biens, acquisitions, courrier, association de défense, 1999-2001; commission d'urbanisme et municipalité, 1998-2001; présentation du projet à l'ensemble des habitants et commerçants de l'îlot Pasteur, 2001

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Ilot Pasteur : archéologie préventive.

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Ilot Pasteur : opération Pasteur, étude de faisabilité, tableau de bord, compte-rendu de réunion, …1999-2006

Date

Cote

Contexte : 659W