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  1. Résultat n°1

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction, questionnaire de la chambre régionale des comptes sur la construction du complexe (marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre) : questionnaire, réponse et pièces à l'appui de la réponse (juillet 1997).

    Date

    1997

    Cote

    655W246

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  2. Résultat n°2

    Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Date

    1998

    Cote

    785W369

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  3. Résultat n°3

    Patinoire municipale, gestion de l'exploitation : projet de budget, correspondance, délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, bilans financiers (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    370W244

    • Contexte : 370W

    • Construction, gestion et utilisation des installations...
    • Utilisation de différentes installations
    • Patinoire municipale, gestion de l'exploitation : projet...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  4. Résultat n°4

    Construction : DOE lots n°1 à 4 (manque lot n°3).

    Date

    1991-1992

    Cote

    785W366

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : DOE lots n°1 à 4 (manque lot n°3).

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  5. Résultat n°5

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°201 de 1992 à n°210 de 1992 (lots 1 à 10, copies).

    Date

    1992

    Cote

    655W267

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  6. Résultat n°6

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (plans, 1989).

    Date

    1989

    Cote

    655W266

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  7. Résultat n°7

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°211 de 1992 à n°223 de 1992 (lots 11 à 21, copies).

    Date

    1992

    Cote

    655W268

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  8. Résultat n°8

    Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (pour les lots 1 à 10, pièces écrites, 1989).

    Date

    1989

    Cote

    655W250

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Patinoire
    • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°1 à 35, avec pièces justificatives). 1987-1992

    Date

    1987-1992

    Cote

    655W242

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  10. Résultat n°10

    Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)

    Date

    1997-2001

    Cote

    588W2

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
    • Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  11. Résultat n°11

    Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)

    Date

    1952-1987

    Cote

    88W36

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises, lots 11 à 21 (pièces écrites, 1989).

    Date

    1989

    Cote

    655W265

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  13. Résultat n°13

    Patinoire Lafayette, remplacement de la rambarde de la mini-piste (marché n°21-156) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, DGD.

    Date

    2001-2002

    Cote

    245W_GB655

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette, remplacement de la rambarde de...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  14. Résultat n°14

    Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un terrain de foot, éclairage public : plans, notes, correspondance (1997-1998). Piscine-patinoire, aménagement des espaces verts, volet éclairage public : notes, correspondances, plans (1998). Gymnase Denfert Rochereau et Diderot, travaux d'électricité : dossier de marché (2004).

    Date

    1997-2004

    Cote

    692W43

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,4 Eclairage des bâtiments
    • Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  15. Résultat n°15

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction - installations informatiques et téléphoniques : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - monétique : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°256 de 2000 (2000-2002).

    Date

    1998-2002

    Cote

    655W263

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction -...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  16. Résultat n°16

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction. -dossier de concours "concepteur" : programme de la consultation, procès-verbal de réunion pour le choix du concepteur (février 1988) ; comptes-rendus de réunions (1987) ; procès-verbal de la réunion pour l'agrément des trois équipes de concepteurs (juillet 1987).

    Date

    1987-1988

    Cote

    655W240

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction....

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    Construction : délibération du conseil municipal, études, dossier photos, avenant à la convention, notes, correspondance. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Date

    1992-1995

    Cote

    785W371

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : délibération du conseil municipal, études,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  18. Résultat n°18

    Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction, commission d'adjudication janvier 1992 : choix des entreprises ; RPOA et CCAP (1992) ; notification aux entreprises (1992-1994). (copie d'un dossier SEDD)

    Date

    1992-1994

    Cote

    655W249

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Patinoire
    • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  19. Résultat n°19

    Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

    Date

    1997-2000

    Cote

    588W3

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
    • Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  20. Résultat n°20

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°116 à 223, tous lots).

    Date

    1998-2001

    Cote

    655W253

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS